Document de référence

table de concordance 13
Table de concordance
Rubriques de l’Annexe I du Règlement européen n° 809/2004 Pages
14. Conseil d’Administration et direction Générale
14.1. Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration
et à la Direction Générale 42-49, 71-72, 74
14.2. Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration
et de la Direction Générale 71-72
15. Rémunération et avantages
15.1. Montant de la rémunération des mandataires sociaux 49-54, 75-84, 177
15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement
de pensions, retraites ou autres avantages 52, 177
16. Fonctionnement des organes d’Administration et de direction
16.1. Date d’expiration des mandats actuels 42
16.2. Contrats de service liant les mandataires sociaux 72
16.3. Informations sur le Comité d’Audit, le Comité des Nominations et le Comité
des Rémunérations 57-58, 260
16.4. Déclaration de conformité au régime de Gouvernement d’entreprise en vigueur 59
17. Salariés
17.1. Nombre de salariés 178, 203-204
17.2. Participations et stock-options
17.3. Participation des salariés dans le capital
18. Principaux actionnaires
43-48, 75-84,
170-174
174, 207, 209,
254-255
18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote 93-94, 253
18.2. Existence de droits de vote différents 93, 250, 253
18.3. Contrôle de l’émetteur 71-72, 253
18.4. Accord connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure,
entraîner un changement de son contrôle N/A
19. opérations avec les apparentés 71-72, 177-178
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière
et les résultats de l’émetteur
20.1. Informations financières historiques* 283
20.2. Informations financières pro forma N/A
20.3. États financiers 113-117, 216-217
20.4. Vérification des informations financières historiques annuelles*
193-194,
234-235, 283
20.5. Date des dernières informations financières 113
20.6. Informations financières intermédiaires et autres N/A
20.7. Politique de distribution des dividendes
92, 108, 258,
262-263
* En application de l’article l’article 28 du Règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission européenne du du 29 avril 2004, les informations suivantes
sont incluses par référence dans le présent présent Document de référence :
- le rapport de gestion, les comptes consolidés pour l’exercice clos le 31 août 2008 et le rapport des Commissaires aux aux comptes y afférents
présentés aux pages 226 et 71 à 147 du Tome 2 du Document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le
12 novembre 2008 sous le n° D.08-721;
- le rapport de gestion, les comptes consolidés pour l’exercice clos le 31 août 2007 et le rapport des Commissaires aux comptes y afférents
présentés aux pages 252 et 113 à 177 du Document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 16 novembre 2007
sous le n° n° D.07-986. D.07-986.
Sodexo Document de référence 2008 - 2009
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