Document de référence

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table de concordance
Table de concordance
Rubriques de l’Annexe I du Règlement européen n° 809/2004 Pages
20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage 179
20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale 109, 179
21. Informations complémentaires
21.1. Capital social 150-152, 251-255
21.2. Acte constitutif et statuts 55-60, 248-250
22. Contrats importants 249
23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts N/A
24. documents accessibles au public 87, 249
25. Informations sur les participations 146, 224, 232-233
Rapport financier annuel – Articles L. 451-1-2 du Code monétaire et financier et 222-3
Règlement général de l’AMF Pages
1. Comptes annuels 216-233
2. Comptes consolidés 113-192
3. Rapport de gestion Tableau ci-dessous
4. déclaration de responsabilité 278
5. Rapports des contrôleurs légaux des comptes 193-194, 234-235
6. Communication relative aux honoraires des contrôleurs légaux des comptes 73
7. Rapport du Président du Conseil d’Administration sur le fonctionnement du Conseil,
les procédures de contrôle interne et de gestion des risques et Rapport joint
des contrôleurs légaux des comptes 55-68
Rapport de gestion du Conseil d’Administration – Code de commerce Pages
1. Rapport d’activité 98-111
2. description des principaux risques et incertitudes
3. Renseignements concernant les membres du Conseil d’Administration
199-202
et de la direction Générale 42-54, 71-72, 74-84
4. Renseignements concernant le capital 238-239, 251-255
5. Informations sociales et environnementales 203-214, 242-245
6. Assemblée Générale Mixte du 25 janvier 2010 258-271
Sodexo Document de référence 2008 - 2009