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annuaire de la ffhb 2011/2012

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ANNUAIRE <strong>2011</strong>-<strong>2012</strong> — version du 17/08/<strong>2011</strong>Cas particulier :— Dans un Centre <strong>de</strong> formation agréé, 5 joueurs(euses) <strong>de</strong> 18 à 22 ans (le cas échéant, les 2joueurs(euses) <strong>de</strong> 16 ou 17 ans qui doivent être inscrits sur <strong>la</strong> liste nationale et avoir obtenu unedérogation <strong>de</strong> <strong>la</strong> part <strong>de</strong> <strong>la</strong> DTN) peuvent évoluer en équipe première et en équipe réserve lors d’unmême week-end <strong>de</strong> compétition (du vendredi au dimanche) dans le respect du présent article.— Pour les équipes réserve <strong>de</strong>s clubs dont l’équipe première évolue en HB ProD2 : au maximum 3joueurs <strong>de</strong> <strong>la</strong> liste <strong>de</strong> l’équipe réserve déposée à <strong>la</strong> FFHB et âgés <strong>de</strong> moins <strong>de</strong> 22 ans peuvent évolueren équipe première et en équipe réserve lors d’un même week-end <strong>de</strong> compétition (du vendrediau dimanche) lorsque les <strong>de</strong>ux rencontres se déroulent à domicile. Cette autorisation vautdans le respect du présent article et sous réserve <strong>de</strong> produire, préa<strong>la</strong>blement, un avis médical favorableet d’obtenir l’accord écrit <strong>de</strong> <strong>la</strong> Direction Technique Nationale. Les 3 joueurs concernés<strong>de</strong>vront avoir été i<strong>de</strong>ntifiés par le club avant le début <strong>de</strong>s championnats.95.2 – Participation d’un même joueur dans <strong>de</strong>s championnats <strong>de</strong> niveauxdifférents95.2.1 – Quand une équipe doit, au cours d’une saison et dans une même division, disputer Nmatches, tout joueur ayant évolué N/2 fois dans cette équipe, ne peut plus participer dans unedivision <strong>de</strong> niveau inférieur à celle-ci.La valeur N/2 se définit par rapport au nombre <strong>de</strong> matches dans une compétition par poule oudans une compétition sur <strong>de</strong>ux ou plusieurs phases, rassemb<strong>la</strong>nt l’ensemble <strong>de</strong>s équipes engagées;ce qui exclut <strong>la</strong> prise en compte <strong>de</strong>s matches <strong>de</strong>s phases dites <strong>de</strong> finalité.Le niveau inférieur se définit en termes <strong>de</strong> niveau hiérarchisé <strong>de</strong> compétition dans <strong>la</strong> même catégoried’âge du licencié concerné.Le non-respect <strong>de</strong> cette disposition entraîne <strong>la</strong> perte du match par pénalité.95.2.2 – Un joueur ayant évolué N/2 fois, au cours d’une même saison, dans une compétition définie,ne peut plus participer, à une autre épreuve <strong>de</strong> niveau inférieur, concernant <strong>de</strong>s âges i<strong>de</strong>ntiques.Cette disposition ne concerne pas les joueurs <strong>de</strong>s équipes réserves évoluant dans les championnatsnationaux.Le non-respect <strong>de</strong> cette disposition entraîne <strong>la</strong> perte du match par pénalité.95.2.3 – Un joueur (joueuse) <strong>de</strong> moins <strong>de</strong> 18 ans qui participe à une compétition nationale danssa catégorie ou en plus <strong>de</strong> 16 ans masculins ou plus <strong>de</strong> 15 ans féminines, n’est pas soumis à <strong>la</strong>règle du brû<strong>la</strong>ge dans sa catégorie et peut participer à une compétition régionale dans sa catégorie.95.3 – Joueur sélectionnéTout joueur désigné pour participer à un match <strong>de</strong> sélection (nationale, régionale, départementaleou <strong>de</strong> ville) ou à un entraînement préparatoire à une sélection, qui déc<strong>la</strong>re être indisponible, esttenu <strong>de</strong> justifier <strong>de</strong> son indisponibilité ou <strong>de</strong> son absence.Dans ce cas, il ne peut prendre part à aucun match à <strong>la</strong> date pour <strong>la</strong>quelle il était convoqué.Sans justification, il est suspendu par <strong>la</strong> commission <strong>de</strong> discipline <strong>de</strong> l’instance concernée qui instruitle dossier selon les dispositions <strong>de</strong> l’article 22 annexe 6 du règlement disciplinaire fédéral.La Fédération, <strong>la</strong> ligue ou le comité peut, sur <strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong> l’intéressé présentant une excuse va<strong>la</strong>ble,le relever <strong>de</strong> cette interdiction.95.4 – Application du dispositif n/2 dans le cas <strong>de</strong> mutationLa mutation d’un licencié, au cours d’une même saison, au bénéfice d’un autre club, n’influe enaucune manière sur le mo<strong>de</strong> <strong>de</strong> calcul <strong>de</strong> <strong>la</strong> règle du N/2 ou <strong>la</strong> limite <strong>de</strong> 17 matches en poule <strong>de</strong>quatorze (14) ou 15 matches en poule <strong>de</strong> douze (12) pour les réserves évoluant en championnatsnationaux.La détermination <strong>de</strong> N/2 ou 17 ou 15, en rapport avec l’épreuve disputée avec le nouveau club, fournitle repère pour déterminer <strong>la</strong> norme au-<strong>de</strong>là <strong>de</strong> <strong>la</strong>quelle le licencié est assujetti à <strong>la</strong> règle précitée.Les rencontres déjà jouées par le club d’accueil sont prise en compte dans le calcul.TEXTES RÉGLEMENTAIRES — 03. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL — 125

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