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annuaire de la ffhb 2011/2012

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ANNUAIRE <strong>2011</strong>-<strong>2012</strong> — version du 17/08/<strong>2011</strong>29.5 – Dispositions spécifiques29.5.1 – Lorsqu’un même club possè<strong>de</strong> à <strong>la</strong> fois, une équipe masculine et une équipe féminineévoluant dans un championnat National ou en Handball ProD2, LFH ou LNH :— le socle <strong>de</strong> base doit être satisfait par chaque équipe, selon <strong>la</strong> division dans <strong>la</strong>quelle elle évolue;— les seuils minima <strong>de</strong> ressource sont affectés d’un coefficient <strong>de</strong> 0,75 dans chacun <strong>de</strong>s quatredomaines pour chacune <strong>de</strong>s <strong>de</strong>ux équipes masculine et féminine <strong>de</strong> référence.29.5.2 – La Commission <strong>de</strong>s Statuts et <strong>de</strong> <strong>la</strong> Réglementation apprécie d’office ou sur <strong>de</strong>man<strong>de</strong>du club concerné les possibilités d’étu<strong>de</strong> <strong>de</strong> certains cas particuliers non prévus au règlementlorsqu’ils sont justifiés par <strong>de</strong>s circonstances exceptionnelles et légitimes.Dans ce cas précis, aucun club tiers ne peut contester les décisions prises par <strong>la</strong> commission compétente.29.6 – Équipes réserves29.6.1 – Les équipes réserves <strong>de</strong>s clubs <strong>de</strong> Division 1, Division 2, ou Nationale 1 masculines etféminines qui évoluent dans un championnat national, ne sont pas soumises aux dispositions décritesdans les présents règlements,Les équipes réserves <strong>de</strong> ces mêmes clubs, ainsi que les équipes réserves <strong>de</strong>s clubs <strong>de</strong> Nationale 2et Nationale 3 masculines et féminines, qui évoluent dans les championnats régionaux (ou départementaux)sont soumises aux règlements <strong>de</strong> <strong>la</strong> Ligue (ou du Comité) <strong>de</strong> rattachement.29.6.2 – Une équipe réserve qui évolue en division prénationale peut accé<strong>de</strong>r en Nationale 3 àcondition que :— 2 divisions séparent l’équipe première <strong>de</strong> sa réserve au cours d’une même saison,— l’équipe réserve ait satisfait aux exigences régionales votées en Assemblée Générale <strong>de</strong> saligue.Une seule équipe réserve par club est autorisée à prendre part aux championnats nationaux.En cas <strong>de</strong> relégation <strong>de</strong> l’équipe première, les <strong>de</strong>ux divisions d’écart entre l’équipe réserve etl’équipe première restent nécessaires.Équipes Niveau équipe 1 Niveau maxi équipe réserveMasculin D1 N1et D2 N2Féminin N1 N329.7 – Tableaux <strong>de</strong> référence <strong>2011</strong>-<strong>2012</strong>TABLEAU 1: SOCLE DE BASE <strong>2011</strong> - <strong>2012</strong>Exigible au premier jour ouvrable du mois <strong>de</strong> mai <strong>2012</strong>.D1 D2 N1 N2 N3DOMAINE SPORTIFmasculin Deux équipes (-11 ans), ou (-12 ans), ou (-13 ans), ou (-14 ans), ou (-15) ou (-16) ou (-17)fémininou (-18) du même sexe que l’équipe <strong>de</strong> référenceDOMAINE TECHNIQUEmasculinfémininUn entraîneur fédéral etun entraîneur interrégionalUn entraîneur interrégional (ou plus) etun animateur <strong>de</strong> Handball (ou plus)Licences b<strong>la</strong>nches non acceptées.TEXTES RÉGLEMENTAIRES — 03. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL — 70

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