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annuaire de la ffhb 2011/2012

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ANNUAIRE <strong>2011</strong>-<strong>2012</strong> — version du 17/08/<strong>2011</strong>— détecter <strong>de</strong>s difficultés psychopathologiques et <strong>de</strong>s facteurs personnels et familiaux <strong>de</strong> vulnérabilitéou <strong>de</strong> protection ;— prévenir <strong>de</strong>s difficultés liées à l’activité sportive intensive ;— orienter vers une prise en charge adaptée si besoin.4°) Une fois tous les quatre ans :Une épreuve d’effort maximale telle que précisée à l’article A. 231-3 du co<strong>de</strong> du sport.5°) les candidats à l’inscription sur <strong>la</strong> liste <strong>de</strong>s sportifs <strong>de</strong> haut niveau ou sur <strong>la</strong> liste <strong>de</strong>s sportifs Espoirsqui ont bénéficié <strong>de</strong> l’échocardiographie alors qu’ils étaient âgés <strong>de</strong> moins <strong>de</strong> quinze ans doiventrenouveler cet examen entre 18 et 20 ans.Les examens prévus une fois par an ne seront pas réalisés une nouvelle fois chez un même sportif,s’ils ont déjà été effectués, <strong>la</strong> même année, lors du bi<strong>la</strong>n médical prévu pour l’inscription sur leslistes.Article 25Les résultats <strong>de</strong>s examens prévus à l’article 24 sont transmis au sportif ainsi qu’au mé<strong>de</strong>cin coordonnateurdu suivi médical à <strong>la</strong> fédération. Ils sont inscrits au livret médical individuel du sportifprévu à l’article L. 231-7 du co<strong>de</strong> du sport.Le sportif peut communiquer ses résultats au mé<strong>de</strong>cin fédéral national ou à tout un autre mé<strong>de</strong>cinprécisé, par lui, dans ce livret médical.Article 26Conformément à l’article L. 231-3 du co<strong>de</strong> du sport, le mé<strong>de</strong>cin coordonnateur du suivi peut établirun certificat <strong>de</strong> contre-indication à <strong>la</strong> participation aux compétitions sportives au vu <strong>de</strong>s résultats<strong>de</strong> cette surveil<strong>la</strong>nce médicale.Ce certificat est transmis au prési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> <strong>la</strong> fédération, qui suspend <strong>la</strong> participation <strong>de</strong> l'intéresséaux compétitions sportives organisées ou autorisées par <strong>la</strong> Fédération française <strong>de</strong> handball, jusqu'à<strong>la</strong> levée <strong>de</strong> <strong>la</strong> contre-indication par <strong>la</strong> commission médicale nationale.Le mé<strong>de</strong>cin coordonnateur peut être saisi par le directeur technique national, le prési<strong>de</strong>nt fédéral, leresponsable médical d’un pôle ou par tout mé<strong>de</strong>cin examinateur en particulier ceux qui participentà l’évaluation et à <strong>la</strong> surveil<strong>la</strong>nce médicale préa<strong>la</strong>ble à l’inscription sur <strong>la</strong> liste <strong>de</strong>s sportifs<strong>de</strong> haut niveau ou à <strong>la</strong> surveil<strong>la</strong>nce médicale particulière <strong>de</strong>s sportifs espoirs ou <strong>de</strong> haut niveau.Le mé<strong>de</strong>cin coordonnateur instruit le dossier et saisit <strong>la</strong> commission médicale à chaque fois que ce<strong>la</strong>est nécessaire.Il statue sur l’existence ou l’absence d’une contre-indication temporaire ou définitive à l’inscriptionsur <strong>la</strong> liste <strong>de</strong>s sportifs <strong>de</strong> haut niveau ou sur <strong>la</strong> liste <strong>de</strong>s sportifs espoirs.Un avis motivé est donné au sportif ou à son représentant légal.La commission médicale peut faire appel à un ou plusieurs mé<strong>de</strong>cins spécialistes reconnus pourleurs compétences avant <strong>de</strong> statuer ou en cas d’appel du licencié.En attendant l’avis rendu par <strong>la</strong> commission médicale nationale, le sportif ne peut pas être inscrit surles listes ministérielles ou intégrer une structure appartenant à <strong>la</strong> filière d’accès au sport <strong>de</strong> hautniveau. S’il s’agit déjà d’un sportif en liste ou en filière d’accession au haut niveau, celui-ci ne doitpas poursuivre son activité sportive fédérale sauf avis spécifié <strong>de</strong> <strong>la</strong> commission médicale nationale,transmis au directeur technique national et au prési<strong>de</strong>nt fédéral.Dans le respect <strong>de</strong> <strong>la</strong> déontologie médicale, le mé<strong>de</strong>cin coordonnateur notifie <strong>la</strong> contre indicationtemporaire ou définitive au prési<strong>de</strong>nt fédéral (copie pour information au directeur technique national)qui prend toute disposition pour suspendre ou interdire l’activité du sportif concerné.De même, le directeur technique national est également informé dans le cas où un sportif ne se soumetpas dans les dé<strong>la</strong>is règlementaires à l’ensemble <strong>de</strong>s examens prévus par l’article 24 du pré-TEXTES RÉGLEMENTAIRES — 05. RÈGLEMENT MÉDICAL DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL — 190

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