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annuaire de la ffhb 2011/2012

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6 – MATCH À REJOUERANNUAIRE <strong>2011</strong>-<strong>2012</strong> — version du 17/08/<strong>2011</strong>Les matches reportés (cas <strong>de</strong> force majeure) pourront se disputer un jour <strong>de</strong> semaine.Si le match est arrêté pour cas <strong>de</strong> force majeur ou ne peut avoir lieu alors que le club visiteur est présent,le match sera à rejouer au frais du club recevant.7 – ORGANISATION DES RENCONTRES7.1 – L’organisation <strong>de</strong>s rencontres est assurée par le club recevant.L’organisateur d’une rencontre <strong>de</strong> coupe prend en charge toutes les obligations qui découlent <strong>de</strong>cette qualité. Se reporter au règlement général <strong>de</strong>s compétitions nationales <strong>de</strong> <strong>la</strong> FFHB pour l’organisation<strong>de</strong>s rencontres.Saisie <strong>de</strong>s conclusions sur Gest’hand.Saisie <strong>de</strong>s résultats sous Gest’hand au plus tard 2 heures après <strong>la</strong> rencontre.7.2 – Les matches ont lieu en principe aux dates fixées par le calendrier sauf dérogation exceptionnelleaccordée par <strong>la</strong> Commission <strong>de</strong> <strong>la</strong> Coupe <strong>de</strong> France.7.2.1 – Les matches doivent commencer à l’heure indiquée sur <strong>la</strong> conclusion <strong>de</strong> match. L’horaire<strong>de</strong>s rencontres est celui autorisé par les règlements généraux.7.2.2 – En cas d’absence <strong>de</strong> l’une <strong>de</strong>s équipes, le forfait pourra être réc<strong>la</strong>mé par l’équipe présentesur le terrain et sera constaté par l’arbitre.Les frais d’arbitrages seront réglés selon <strong>la</strong> procédure appliquée par le comité pour ses championnatsdépartementaux.7.2.3 – A compter du second tour, tout club à l’origine d’un forfait se verra infliger une pénalitéfinancière automatique dont le montant est fixé par le Gui<strong>de</strong> financier. Cette pénalité sera reverséeaux clubs participant dans le cadre <strong>de</strong> <strong>la</strong> péréquation kilométrique <strong>de</strong> <strong>la</strong> compétition.En outre, dans l’hypothèse où les arbitres n’auraient pas été informés préa<strong>la</strong>blement du forfaitd’une équipe, ceux-ci pourront être in<strong>de</strong>mnisés conformément aux règlements du Comité(Coupe Départementale) recevant concerné.8 – COULEURS DES MAILLOTSSe reporter aux règlements généraux <strong>de</strong> <strong>la</strong> FFHB sous réserve <strong>de</strong>s obligations pouvant résulter <strong>de</strong>l’article 3.6 du présent règlement.9 – BALLONSSe reporter aux règlements généraux <strong>de</strong> <strong>la</strong> FFHB et aux règles sportives.10 – ARBITRAGELes arbitres sont désignés par <strong>la</strong> Commission Départementale du club recevant.In<strong>de</strong>mnités d’arbitrage à <strong>la</strong> charge du club recevant au tarif prévu pour les compétitions départementalesdu comité recevant.En cas d’absence d’arbitre, les règles prévues par les Dispositions d’arbitrage ou le Livret d’arbitrages’appliquent.11 – TENUE ET RESPONSABLE DE SALLELes dispositions sont celles prévues par les règlements généraux.12 – DISCIPLINE12.1 – Le pouvoir disciplinaire est exercé selon les dispositions du règlement disciplinaire fédéral.GUIDE DES COMPÉTITIONS — 13. RÈGLEMENTS PARTICULIERS DES COMPÉTITIONS NATIONALES — 387

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