annuaire de la ffhb 2011/2012

ANNUAIRE 2011-2012 — version du 17/08/201111.TEXTES RELATIFSAUX CENTRES DE FORMATION11-1 CAHIER DES CHARGES DES CENTRES DE FORMATIONDEMANDANT L’AGRÉMENTPréambuleI. Niveau des compétitions concernéesII. Âge minimal et maximal des sportifsIII. Effectif minimal et maximal des sportifs susceptibles d’être accueillis dans le centre de formationIV. Effectif et qualifications des personnes chargées de l’encadrementV. Nature de l’enseignement scolaire, général ou professionnel ou de la formation universitaireVI. Conventions liant le club aux établissements scolaires, d’enseignement supérieur…VII. Installations et équipements sportifs mis à la disposition des sportifs en formationVIII. Nature et modalités du suivi médicalIX. La formation sportiveX. Conditions d’hébergement, de restauration et de travailXI. Informations et documents comptablesXII. Cas non prévus11-2 RÈGLEMENT RELATIF À L’AGRÉMENT DES CENTRES DE FORMATION DESCLUBS PROFESSIONNELS DE HANDBALLPréambule1. Clubs autorisés à déposer un dossier de demande d’agrément2. Structure juridique support du centre de formation3.Agrément des clubs pour leurs centres de formation4. Évaluation qualitative des centres de formation5. Renouvellement et retrait de l’agrément6. Lien entre le joueur et l’association ou la société gérant le centre de formation agréé11-3 STATUT DU JOUEUR (DE LA JOUEUSE) DE HANDBALL EN FORMATIONArticle 1 – DéfinitionArticle 2 – La licenceArticle 3 – Modalités de formationArticle 4 – Sélections nationalesArticle 5 – Liaison avec le suivi fédéral pour les internationauxArticle 6 – Autorisation de jouerArticle 7 – Dispositions particulièresArticle 8 – Résiliation de la convention de formationArticle 9 – Conclusion du premier contrat de joueur professionnelArticle 10 – Absence de proposition d’un contrat de joueur professionnelArticle 11 – Valorisation de la formationArticle 12 – Cas non prévusTEXTES RÉGLEMENTAIRES — 11. TEXTES RELATIFS AUX CENTRES DE FORMATION — 301