Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
Exclusions :
— élevage des grenouilles, voir 0322
— exploitation de réserves de pêche sportive, voir 9319.
0322 Aquaculture en eau douce
Cette classe comprend les activités suivantes :
— pisciculture en eau douce y compris la pisciculture à des fins ornementales
— élevage en eau douce de crustacés, bivalves et autres mollusques, et autres animaux
aquatiques
— exploitation d’alevinières (en eau douce)
— élevage des grenouilles
Cette classe exclut :
— l’aquaculture en bassins et réservoirs d’eau salée, voir 0321
— l’exploitation de réserves de pêche sportive, voir 9319
Section B
Activités extractives
Cette section comprend l’extraction de minéraux que l’on rencontre dans la nature à l’état solide
(par exemple charbon et minerais), liquide (pétrole brut) ou gazeux (gaz naturel). L’extraction
peut s’effectuer par exploitation souterraine ou de surface, l’exploitation de puits, et l’exploration
minière des fonds marins, etc.
Cette section couvre les activités complémentaires destinées à préparer les minéraux bruts en
vue de leur commercialisation, par exemple le broyage, le concassage, le nettoyage, le séchage, le
triage, la concentration de minerais, la liquéfaction de gaz naturel et l’agglomération de combustibles
solides. Ces opérations sont souvent effectuées par les unités qui ont extrait la ressource et/
ou par d’autres situées dans les environs.
Les activités d’extraction sont réparties en divisions, groupes et classes selon le minerai principal
produit. Les division 05, 06 couvrent les activités d’extraction de combustibles fossiles (charbon,
lignite, pétrole, gaz); les divisions 07 et 08 concernent les minerais métalliques, des minerais divers
et produits d’extraction en carrière.
Certaines des opérations de la présente section, notamment l’extraction d’hydrocarbures, peuvent
aussi être exécutées pour le compte de tiers par des unités spécialisées à titre de service
industriel relevant de la division 09.
Cette section exclut le traitement des produits extraits (voir Section C — Activités de fabrication),
qui couvre aussi la mise en bouteille des eaux de sources naturelles et de puits (voir classe
1104) ou le concassage, broyage ou autre traitement de terres, pierres et matières minérales
non effectués conjointement avec l’exploitation de mines et de carrières (voir classe 2399).
Sont exclues également l’utilisation de matières extraites sans nouvelle transformation aux
fins de construction (voir Section F — Construction); la collecte, le traitement et la distribution
d’eau (voir classe 3600); les activités séparées de préparation de sites aux fins d’exploitation
minière (voir classe 4312) et les activités de prospection géophysique, géologique et sismique
(voir classe 7110).
05 Extraction de charbon et de lignite
Cette division recouvre l’extraction de combustibles minéraux solides, l’extraction souterraine
ou à ciel ouvert et comprend des opérations comme le triage, le lavage, la com-