Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
davantage les classes de la CITI à des fins spécifiques. Il est cependant suggéré que les
nouvelles catégories détaillées puissent être rangées dans les classes existantes de la
CITI pour des raisons de comparabilité.
C. Corrélations avec d’autres classifications
1. Observations d’ordre général
172. À sa dix-neuvième session, la Commission de statistique a demandé au
Secrétariat d’établir une série de classifications qui, ensemble, constitueraient un système
global permettant de classer des activités, des biens et des services et pourrait
servir à différents types de statistiques économiques. Ce travail, prenant comme point
de départ le Système intégré de nomenclatures d’activités et de produits (SINAP) a
conduit à la révision de la CITI et de la CTCI ainsi qu’à la mise au point de la CPC.
Il existe des rapports très étroits entre ces trois nomenclatures. La CITI est une classification
par activité, la CPC constitue la nomenclature essentielle des biens et des
services et la CTCI est une classification intégrée des produits transportables aux fins
des statistiques du commerce international pour les besoins de l’analyse. La CTCI et la
CPC reprennent les positions et les sous-positions du Système harmonisé de désignation
et de codification des marchandises (SH) en tant que blocs élémentaires de leurs
catégories.
2. Corrélations avec les classifications des produits :
CPC, SH et CTCI
173. La relation entre la CITI, d’une part, et les nomenclatures de produits du
SH, de la CPC et de la CTCI, de l’autre, montre qu’en fait ces dernières regroupent
en principe en une seule catégorie des biens et des services qui sont normalement
produits par une activité unique, selon la définition de la CITI. Dans le SH, ce critère
d’origine a été respecté autant qu’il a été possible à l’époque. Il ne l’a pas été dans certains
cas, par exemple lorsqu’il a semblé impossible qu’un douanier soit en mesure de
l’appliquer. Cependant, la plupart des positions et sous-positions du SH regroupent
des marchandises dont la production, en général, entre dans une catégorie unique de
la CITI. Il y a cependant de fréquentes exceptions dans certains domaines, mais dont
les produits n’entrent pas, pour l’essentiel dans le commerce international. Par exemple,
les produits agricoles bruts et traités peuvent se combiner dans le SH du fait que
le commerce international de produits bruts et non traités est négligeable. Toutefois,
dans la CITI, les produits bruts et traités sont des produits issus d’industries distinctes,
ce qui fait qu’il est impossible d’établir un lien étroit entre ces classifications. En outre,
l’organisation des positions et sous-positions du SH suivent des critères totalement
différents de ceux d’origine industrielle et de la structure de la CPC et de la CTCI.
174. Les différences entre la CPC, le HS et la CTCI tiennent au faut qu’ils ont
été créés à des fins différentes. Le SH est la classification détaillée aux fins du commerce
international, alors que la CTCI est une classification plus intégrée à des fins
d’analyse d’une portée similaire à celle du SH, autrement dit, le commerce de produits
transportables. La portée de la CPC dépasse celles du SH et de la CTCI, dans la mesure
où elle vise à couvrir la production, le commerce et la consommation de tous les biens
et services. Aussi bien la CPC que la CTCI, Rev.3 regroupent des catégories du SH, de
manière différente cependant. La CTCI suit un ordre courant fondé essentiellement
sur les matières employées, le stade de la transformation et l’utilisation finale. Elle