Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

More documents

Recommendations

Info

128 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc tubes et tuyaux courroies transporteuses et de transmission en caoutchouc articles d’hygiène en caoutchouc : gaines contraceptives, tétines, bouillottes, etc. articles d’habillement en caoutchouc (collés ensemble, non pas cousus) revêtements de sol en caoutchouc fils et tissus caoutchoutés bagues, raccords et joints de caoutchouc revêtements de caoutchouc en rouleaux matelas en caoutchouc gonflables ballons gonflables — fabrication de brosses en caoutchouc — fabrication de canalisations en caoutchouc dur — fabrication de peignes, épingles à cheveux, bigoudis, etc., en caoutchouc dur Cette classe comprend également : — la fabrication de matériel de réparation en caoutchouc — la fabrication de tissus en matière textile imprégnés, enduits, recouverts ou laminés de caoutchouc lorsque le caoutchouc est le principal élément constitutif — la fabrication de matelas à eau en caoutchouc — la fabrication de bonnets de bain en caoutchouc — la fabrication de tenues de caoutchouc pour la plongée marine Exclusions : — fabrication de fibres de nappes tramées pour pneumatiques, voir 1399 — fabrication d’articles d’habillement en tissus caoutchoutés, voir 1410 — fabrication d’articles chaussants en caoutchouc, voir 1520 — fabrication de colles et de matières adhésives à base de caoutchouc, voir 2029 — fabrication de profilés, voir 2211 — fabrication de radeaux et de bateaux gonflables, voir 3011, 3012 — fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouverts, voir 3100 — fabrication d’articles de sport en caoutchouc, sauf articles d’habillement, voir 3230 — fabrication de jeux et jouets en caoutchouc (y compris les bassins de barbotage en caoutchouc pour enfants, les bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, les animaux gonflables en caoutchouc, les ballons, etc.), voir 3240 — le recyclage du caoutchouc, voir 3830 222 Fabrication d’articles en matières plastiques Voir classe 2220. 2220 Fabrication d’articles en matières plastiques Cette classe comprend la transformation de résines plastiques neuves ou usées en produits finis intermédiaires au moyen de procédés tels que le moulage par compression, par extrusion, injection, soufflage et coulage. Dans la plupart de ces cas le procédé de production est tel qu’il permet la fabrication d’une grande variété d’articles.
Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication d’articles semi-finis en matières plastiques tels que : plaques, feuilles, blocks, pellicules, lames, etc. (même auto-adhésifs) — fabrication de produits finis en matières plastiques tels que : tubes et tuyaux en matières plastiques; accessoires de tubes et tuyaux — fabrication d’articles en matières plastiques pour l’emballage de marchandises : sacs, sachets, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilles, etc. — fabrication d’articles en matières plastiques pour la construction tels que : portes, fenêtres, cadres, volets, stores, plinthes en matière plastique citernes, réservoirs Structure détaillée et notes explicatives 129 revêtements de sols, de murs ou de plafonds, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, etc. articles sanitaires en matière plastique tels que : baignoires, bacs à douche, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance, etc. — fabrication de vaisselle, articles de cuisine et de toilette en matière plastique — fabrication de pellicules ou feuilles de cellophane — fabrication de revêtements de sol durs, tels que vinyl, linoléum, etc. — fabrication de pierre artificielle (par exemple : faux marbre) — fabrication de signaux en matière plastique (non électriques) — fabrication d’articles divers en matière plastique tels que : coiffures, garnitures isolantes, parties de dispositifs d’éclairage, fournitures de bureau ou fournitures scolaires, articles d’habillement (uniquement s’ils sont collés ensemble et non pas cousus) garnitures pour meubles, statuettes, courroies transporteuses et de transmission, bande adhésive, revêtements mureaux, semelles intérieures, porte-cigares ou cigarettes, peignes, bigoudis, articles de nouveautés, etc. Exclusions : — fabrication d’articles de voyage en matière plastique, voir 1512 — fabrication d’articles chaussants en matière plastique, voir 1520 — fabrication de matières plastiques sous formes primaires, voir 2013 — fabrication d’articles en caoutchouc synthétique ou naturel, voir groupe 221 — fabrication de matériel électrique en matière plastique, non conducteur de courant (par exemple : disjoncteurs, plaque d’interrupteur), voir 273 — fabrication de mobilier en plastique, voir 3100 — fabrication de matelas en matières platiques alvéolaires non recouverts, voir 3100 — fabrication d’articles de sport, voir 3230 — fabrication de jeux et jouets en plastique, voir 3240 — fabrication d’éléments d’appareils d’optique en matière plastique, voir 3250 — fabrication de casques en plastique dur et d’autres articles de protection personnelle en plastique, voir 3290 23 Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques Cette division regroupe différents domaines qui sont tous liés à une seule substance d »origine minérale. Elle inclut le verre et les articles de verre (par exemple : verres plats, verres creux, fibres, articles de verrerie techniques, etc.) et produits en céramique, tuiles et produits en argile cuite, et ciment et plâtre, de la matière première aux produits finis. Les produits formés et finis en pierre et autres minéraux font également partie de cette division.
Page 1 and 2:
Département des affaires économiq
Page 3:
Préface La Classification internat
Page 6 and 7:
vi Classification internationale ty
Page 8 and 9:
viii Classification internationale
Page 10 and 11:
x 8 Classification internationale t
Page 12 and 13:
xii Classification internationale t
Page 14 and 15:
xiv Classification internationale t
Page 17:
première partie Introduction
Page 20 and 21:
4 Classification internationale typ
Page 22 and 23:
6 Classification internationale typ
Page 25 and 26:
Chapitre ii Les principes fondament
Page 27 and 28:
2. Portée de la classification 28.
Page 29 and 30:
critères peuvent varier d’une ca
Page 31:
sections où l’on aura probableme
Page 34 and 35:
18 Classification internationale ty
Page 36 and 37:
Page 38 and 39:
Page 40 and 41:
Page 42 and 43:
Page 44 and 45:
Page 46 and 47:
Page 48 and 49:
Page 50 and 51:
Page 52 and 53:
36 19 La classification définitive
Page 54 and 55:
Page 56 and 57:
40 20 Pour de plus amples détails
Page 58 and 59:
Page 60 and 61:
44 22 Classification internationale
Page 62 and 63:
46 26 Études statistiques, série
Page 65:
Deuxième partie Structure généra
Page 69 and 70:
Chapitre ii Structure détaillée S
Page 71 and 72:
Division Groupe Classe Description
Page 73 and 74:
Page 75 and 76:
Page 77 and 78:
Page 79 and 80:
Section H transport et entreposage
Page 81 and 82:
Page 83 and 84:
Section N activités de services ad
Page 85 and 86:
Page 87:
trOiSième partie Structure détail
Page 90 and 91:
Page 92 and 93:
Page 94 and 95: 78 Classification internationale ty
Page 116 and 117: 100 Classification internationale t
Page 194 and 195:
178 Classification internationale t
Page 196 and 197:
Page 198 and 199:
Page 200 and 201:
Page 202 and 203:
Page 204 and 205:
Page 206 and 207:
Page 208 and 209:
Page 210 and 211:
Page 212 and 213:
Page 214 and 215:
Page 216 and 217:
Page 218 and 219:
Page 220 and 221:
Page 222 and 223:
Page 224 and 225:
Page 226 and 227:
Page 228 and 229:
Page 230 and 231:
Page 232 and 233:
Page 234 and 235:
Page 236 and 237:
Page 238 and 239:
Page 240 and 241:
Page 242 and 243:
Page 244 and 245:
Page 246 and 247:
Page 248 and 249:
Page 250 and 251:
Page 252 and 253:
Page 254 and 255:
Page 256 and 257:
Page 258 and 259:
Page 260 and 261:
Page 262 and 263:
Page 264 and 265:
Page 266 and 267:
Page 268 and 269:
Page 270 and 271:
Page 272 and 273:
Page 274 and 275:
Page 276 and 277:
Page 278 and 279:
Page 280 and 281:
Page 282 and 283:
Page 284 and 285:
Page 286 and 287:
Page 288 and 289:
Page 290 and 291:
Page 292 and 293:
Page 294 and 295:
Page 296 and 297:
Page 298 and 299:
Page 300 and 301:
Page 302 and 303:
Page 304 and 305:
Page 306 and 307:
Page 308 and 309:
Page 310 and 311:
Page 312 and 313:
Page 314 and 315:
Page 317 and 318:
Aperçu 199. Toute classification s
Page 319 and 320:
Sections de la CITI, Rev. 4 Descrip
Page 321 and 322:
Code A*38 Description Autres regrou
Page 323 and 324:
tableau 4.3 Secteur des TIC Activit
Page 325 and 326:
224. Les activités du secteur info
Page 327 and 328:
231. Au niveau de regroupement le m
Page 329 and 330:
Autres regroupements 313 tableau 4.
Page 331 and 332:
Exclusions : — financement et ges
Page 333:
CiNQuième partie Changements appor
Page 336 and 337:
Page 338:
show all

Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?