Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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116 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 cédés verticalement reliés. Plus d’une activité est souvent exercée dans une seule unité. Il y a essentiellement trois activités. La fabrication de pâte consiste à séparer les fibres de cellulose d’autres impuretés du bois ou de papier usagé. La fabrication de papier consiste à assembler ces fibres en une feuille. Les produits de papier convertis sont fabriqués à partir du papier et d’autres matières par différentes techniques de découpe, de profilé, y compris les activités de revêtement et de contreplacage. Les articles en papier peuvent être imprimés (par exemple : papier peint, papier d’emballage, etc.), tant que l’impression de l’information n’est pas l’activité principale. 170 La production de pâte, papier et carton en vrac est couverte par la classe 2101, alors que les classes restantes couvrent la production de papier et de produits de papier plus élaborés. 1701 Fabrication de pâte, de papier et de carton Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de pâtes blanches, mi-blanches ou écrues par des procédés mécaniques, chimiques (à dissoudre ou autre) ou mi-chimiques — fabrication de pâtes de linters de coton — effacement de l’encre et fabrication de pâtes à partir des déchets de papier — fabrication de papier et de carton destinés à d’autres transformations industrielles Cette classe couvre également les activités suivantes : — autres transformations du papier et du carton couchage, recouvrement et imprégnation de papier et de carton fabrication de papier crêpé et plissé fabrication de laminés et papier d’étain, si laminés à partir de papier ou de carton — fabrication de papier à la main — fabrication de papier journal ou de papier à écrire — fabrication d’ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose — fabrication de papier carbone ou papier pour stencils en rouleaux ou en feuilles de grandes dimensions Exclusions : — fabrication de papiers et cartons ondulés, voir 1702 — transformation plus complète d’articles de papier, de carton ou de pâtes, voir 1709 — fabrication de papier enduit ou imprégné lorsque la matière dont il est enduit ou imprégné est l’élément principal, voir la classe où est rangée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner — fabrication de papier abrasif, voir 2399 1702 Fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier et carton Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de papier et carton ondulé — fabrication d’emballages en papier et carton ondulé — fabrication de cartonnages pliants — fabrication d’emballages en carton homogène — fabrication d’autres emballages en papier et carton
— fabrication de sacs et pochettes en papier — fabrication de cartonnages de bureau et articles similaires Structure détaillée et notes explicatives 117 Exclusions : — fabrication d’enveloppes, voir 1709 — fabrication d’articles en pâte à papier moulés ou pressés (par exemple : les boîtes pour l’emballage des œufs, les plats en pâte à papier moulée), voir 1709 1709 Fabrication d’autres articles en papier et carton Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication d’articles de ménage et d’hygiène personnelle en papier et ouate de cellulose: serviettes à démaquiller mouchoirs, essuie-mains, serviettes papier hygiénique serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés gobelets, assiettes et plateaux — fabrication d’ouate en matières textiles et d’articles à base de cette ouate, tels que les serviettes et tampons hygiéniques, etc. — fabrication de papiers d’impression et à lettre prêts à l’usage — fabrication de papier à imprimer d’ordinateur prêt à l’usage — fabrication de papier carboné prêt à l’usage — fabrication de stencils et de papier carbone prêts à l’usage — fabrication de papier gommé ou adhésif prêt à l’usage — fabrication d’enveloppes et de cartes-lettres — fabrication de registres, livres comptables, classeurs, albums et articles de papeterie similaires à usage scolaire et commercial — fabrication de boîtes, pochettes et présentations similaires renfermant un assortiment d’articles de correspondance — fabrication de papiers peints et revêtements muraux similaires, y compris les revêtements muraux en vinyle et en textile — fabrication d’étiquettes — fabrication de papier et de carton pour filtres — fabrication de tambours, bobines, busettes, cannettes, etc., en papier et carton — fabrication de casiers à œufs et autres articles d’emballage moulés en pâte à papier — fabrication d’articles de nouveautés en papier Exclusions : — fabrication de papier ou carton en gros, voir 1701 — impression sur articles en papier, voir 1811 — fabrication de cartes à jouer, voir 3240 — fabrication de jeux et jouets en papier et carton, voir 3240 18 Imprimerie et reproduction de supports enregistrés Cette division regroupe les activités d’imprimerie de produits tels que journaux, livres, revues périodiques, formulaires commerciaux, cartes de vœux et autres articles, ainsi que
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