Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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226 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 Elle porte également sur les concessions de restauration dans les installations sportives ou installations similaires. Les plats sont souvent confectionnés dans une unité de préparation centrale. Cette classe comprend les activités suivantes : — activités de sous-traitants en restauration (par exemple pour les compagnies de transports) — exploitation de concessions de restauration dans les installations sportives et installations similaires — exploitation de cantines ou de cafétérias (par exemple dans les usines, bureaux, hôpitaux ou écoles) au titre d’une concession. Exclusions : — fabrication de produits alimentaires périssables destinés à la revente, voir 1079 — commerce de détail de denrées périssables, voir division 47 563 Activités de consommation de boissons Voir classe 5630. 5630 Activités de consommation de boissons Cette classe comprend la préparation et le service de boissons à consommer sur place immédiatement. Cette classe comprend les activités des établissement suivants : — bars — cafés — salons pour apéritifs — discothèques (où prédomine le service de boissons) — brasseries, bars à bière — cafétérias — bars à jus de fruits — distributeurs mobiles de boissons Exclusions : — revente de boissons sous emballage/préparées, voir 4711, 4722, 4781, 4799 — exploitation de discothèques et de pistes de danse, sans service de boissons, voir 932. Section J Information et communication Cette section couvre la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la fourniture de moyens de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que des données ou des activités concernant les technologies de l’information et de la communication et le traitement des données et autres activités de services de l’information. Les principaux éléments de cette section sont des activités d’édition (division 58), y compris l’édition de logiciels, la production de films cinématographiques et des activités d’enregistrement sonore (division 59), des activités de programmation et de diffusion, radiodiffusion et production de programmes de télévision (division 60), des activités de télécommunications
(division 61) et de technologies de l’information (division 62) et autres services d’information (division 63). Les activités d’édition comportent l’acquisition de droits d’auteur sur le contenu (produits d’information) et sa diffusion auprès du grand public en s’attachant à (ou prenant des dispositions pour) la reproduction et la distribution de ce contenu sous diverses formes. Toutes les formes possibles d’édition (forme imprimée, électronique ou sonore, sur Internet, comme produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur disques compacts, etc.), sont abordées dans cette section. Les activités concernant la production et la distribution de programmes de télévision occupent les divisions 59, 60 et 61, illustrant différents aspects de ce processus. Les éléments pris séparément tels que films cinématographiques, séries télévisées, etc., sont présentés par activités dans la division 59, tandis que la création d’un programme complet de chaîne de télévision, à partir de composants rangés dans la division 59 ou d’autres composants (tels que la programmation des nouvelles en direct), entre dans la division 60. La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par le producteur. La distribution du programme de télévision complet par des tiers, c’est-à-dire sans aucune modification du contenu, est rangée dans la division 61. Cette distribution relevant de la division 61 peut se faire par radio, ou réseaux satellites ou câblés. 58 Activités d’édition Cette division couvre l’édition de livres, brochures, dépliants, dictionnaires, encyclopédies, atlas, cartes et plans; la publication de journaux, quotidiens et périodiques, annuaires et listes de diffusion et autres publications, ainsi que des publications de logiciels. L’édition comporte l’acquisition de droits d’auteur pour le contenu (produits d’information) et la diffusion de ce contenu auprès du grand public en s’attachant à (en prenant des dispositions pour) la reproduction et la distribution de ce contenu sous diverses formes. Toutes les formes possibles de l’édition (forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, comme produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur disques compacts, etc.), sauf l’édition des films cinématographiques, sont abordés dans cette section. Sont exclues de cette division l’édition de films cinématographiques, de vidéocassettes et de films sur DVD ou médias analogues (division 59) et la production de matrices pour les disques ou le matériel audio (division 59). Sont également exclues l’impression (voir 1811) et la reproduction massive de médias enregistrés (voir 1820). 581 Édition de livres, revues et autres activités d’édition Ce groupe couvre des activités d’édition de livres, journaux, périodiques et autres revues, annuaires et listes de diffusion et autres articles tels que photos, gravures, cartes postales, horaires, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces ouvrages se caractérisent par le travail intellectuel créatif dont ils sont l’expression et sont généralement protégés par les droits d’auteur. 5811 Édition de livres Cette classe groupe les activités d’édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, affichage électronique, etc.), sous forme sonore ou sur Internet. Cette classe comprend les activités suivantes : — édition de livres, brochures, dépliants et publications similaires, y compris l’édition de dictionnaires et d’encyclopédies — édition d’atlas, de cartes et de graphiques — édition de livres-cassettes — édition d’encyclopédies, etc., en disques compacts Structure détaillée et notes explicatives 227
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