Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

Exclusions :
— transport de bois de sciage dans la forêt, faisant partie de l’exploitation forestière,
voir 0240
— distribution d’eau par camions, voir 3600
— exploitation d’installations de terminaux destinées à la manutention des marchandises,
voir 5221
— services d’emballage en vue du transport, voir 5229
— activités postales et de courrier, voir 5310, 5320
— transport de déchets en tant que partie intégrante des activités de collecte des déchets,
voir 3811, 3812
493 Transports par conduites
Voir classe 4930.
4930 Transports par conduites
Cette classe comprend les activités suivantes :
— Transport de gaz, liquides, eau, boues et autres produits par conduites
Entre également dans cette classe l’activité suivante :
— Exploitation de stations de pompage
Exclusions :
— distribution de gaz naturel, d’eau ou de vapeur, voir 3520, 3530, 3600
— transport d’eau, de liquides, etc., par camions, voir 4923
50 Transports par eau
Cette division couvre le transport, même régulier, de voyageurs ou de marchandises par
eau. Y entrent également l’exploitation de remorqueurs et de pousseurs, de bateaux d’excursion,
de croisière ou de tourisme, de bacs, de bateaux-taxis, etc. Bien que le lieu soit
un indicateur de séparation entre transport par mer ou par voies navigables intérieures,
le facteur déterminant est le type de bateau utilisé. Tous les transports maritimes entrent
dans le groupe 501 tandis que les transports utilisant d’autres types de bateau entrent
dans le groupe 502.
Cette division exclut les activités de restauration et de bars à bord des navires
(voir classe 5610, 5630) si elles sont menées par des unités séparées.
501 Transports maritimes et côtiers
Ce groupe couvre le transport de voyageurs ou de marchandises sur des navires conçus
pour naviguer en mer ou dans les eaux côtières. Est également inclus le transport de
voyageurs ou de marchandises sur les grands lacs, etc., lorsque des types analogues de
navires sont utilisés.
5011 Transports maritimes et côtiers de voyageurs
Cette classe comprend les activités suivantes :
— transports maritimes et côtiers de voyageurs, même réguliers :
exploitation de bateaux d’excursion, de croisière et de tourisme
exploitation de bacs, bateaux-taxis, etc.
Structure détaillée et notes explicatives 217