Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

Exclusions :
— exploitation de mines et de carrières à forfait ou sous contrat, voir divisions 05, 07 ou 08
— services spécialisés pour la réparation de matériel utilisé dans les opérations d’extraction,
voir 3312
— services d’études géophysiques à forfait ou sous contrat, voir 7110
Section C
Activités de fabrication
La présente section comprend les activités de transformation physique ou chimique de matières,
de substances ou de composants en produits nouveaux, bien que cette caractérisation ne puisse
servir de critère absolu pour définir la fabrication (voir plus loin les observations relatives au traitement
des déchets). Les matières, substances ou composants transformés sont des matières premières,
produits de l’agriculture, de la sylviculture, de la pêche, des activités extractives ainsi que
les produits d’autres activités de fabrication. L’altération, la rénovation ou la réfection complètes
de biens sont généralement considérées comme des activités de fabrication.
Les unités de fabrication sont souvent présentées comme des installations ou des usines qui utilisent
des machines commandées par moteur et des équipements de manutention. Toutefois, les
unités qui transforment les matières ou les substances en produits nouveaux manuellement ou
au domicile du travailleur et celles qui pratiquent la vente au grand public de produits fabriqués
sur le lieu même où ils sont vendus, par exemple les boulangeries et les tailleurs sur mesures, sont
également classés dans cette section. Les unités de fabrication peuvent transformer les matières
ou conclure avec d’autres unités des contrats pour la transformation de leurs matières pour leur
compte. Les deux types d’unités sont inclus dans la fabrication.
Le nouveau produit d’une unité de fabrication peut être fini au sens qu’il est prêt à être utilisé ou
consommé, ou il peut être semi-fini au sens qu’il doit devenir un facteur pour être transformé plus
complètement. Par exemple, le produit de la raffinerie d’alumine est le facteur de production utilisé
dans la production primaire de l’aluminium; l’aluminium primaire est le facteur de production
d’une usine de tréfilage d’aluminium, et les tréfilés d’aluminium sont les facteurs de production
d’une unité de production de produits tréfilés fabriqués.
La fabrication d’éléments spéciaux, de pièces spéciales ou d’accessoires de machines et de matériel
est généralement rangée dans la même classe que l’activité de fabrication de la machine ou
du matériel auxquels sont destinés la pièce ou l’accessoire en question. La fabrication de pièces
ou d’éléments à usage général pour machines et matériel, tels que moteurs, pistons, moteurs
électriques, circuits électriques, soupapes, engrenages, roulements à rouleaux, est rangée dans la
classe appropriée d’activité de fabrication, indépendamment du type de machines ou de matériel
dans lesquels ces éléments seront incorporés. Toutefois, la fabrication d’éléments spéciaux et
d’accessoires par moulage ou extrusion en matière plastique est rangée dans la classe 2220.
Le montage de composants des articles manufacturés est considéré comme activité de fabrication.
Ceci inclut le montage d’articles manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité
ou achetés.
La récupération des déchets, c’est-à-dire le traitement de déchets en vue de les transformer en
produits de base secondaires entre dans la classe 3830 (récupération des matières). Même si cette
opération entraîne des transformations physiques ou chimiques, elle n’est pas considérée comme
une activité de fabrication. L’objet principal de ces opérations (de traitement ou de transformation
des déchets) est considéré être le traitement ou la transformation de déchets et les activités
sont donc rangées dans la Section E (Distribution d’eau; réseau d’assainissement; gestion des
déchets et activités de remise en état). Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals (par
opposition aux produits de base secondaires) est classée dans les activités de fabrication, même
si ces opérations reposent sur l’utilisation de déchets. Par exemple, la production d’argent à partir
de déchets de films est considérée comme une activité de fabrication.
Les activités qui se spécialisent dans l’entretien et la réparation de machines et de matériel pour
l’industrie, le commerce, etc. sont généralement rangées dans la division 33 (Réparation et instal-
Structure détaillée et notes explicatives 95