Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
479 Commerce de détail autre qu’en magasins, éventaires ou marchés
Ce groupe couvre des activités de commerce de détail par le entreprises de vente par
correspondance, Internet, porte à porte, distributeurs automatiques, etc.
4791 Commerce de détail par les entreprises de vente par correspondance, ou sur
Internet
Cette classe regroupe des activités de commerce de détail par les entreprises de vente par
correspondance ou sur Internet, par exemple les activités de commerce de détail dans le
cadre desquelles l’acheteur fait son choix sur la base de catalogues, de publicités, d’informations
fournies sur un site Web, de modèles ou tout autre mode de publicité, et passe sa
commande par correspondance, téléphone ou Internet (généralement selon des modalités
spéciales prévues par le site Web). Les produits achetés peuvent être soit téléchargés
directement sur Internet ou livrés matériellement à l’utilisateur.
Cette classe comprend les activités suivantes :
— commerce de détail d’articles de toute sorte par correspondance
— commerce de détail d’articles de toute sorte sur Internet
Cette classe comprend également les activités suivantes :
— vente directe par télévision, radio et téléphone
— ventes aux enchères sur Internet
4799 Autres commerces de détail autres qu’en magasins, sur éventaires ou marchés
Cette classe comprend les activités suivantes :
— commerce de détail d’articles de toute sorte suivant des modalités non prévues dans
les classes précédentes :
ventes directes ou porte à porte
distributeurs automatiques, etc.
— vente directe de combustibles (mazout, bois de feu) livrés directement chez le consommateur
— activités de ventes aux enchères autres qu’en magasins (vente au détail)
— commerce de détail (autre qu’en magasins) par des commissionnaires
Exclusions :
— livraison de produits par des magasins, voir groupes 471-477
Section H
Transport et entreposage
Cette section couvre les activités de transport même régulier de voyageurs et de marchandises,
par rail, conduites, route, eau ou air, et activités auxiliaires telles que les installations de terminaux
et de stationnement, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section couvre en outre la
location de matériel de transport avec chauffeur ou opérateur ainsi que les activités postales et
de courrier.
Cette section exclut les activités d’entretien et de réparation de véhicules automobiles et autre
matériel de transport (voir classes 4520 et 3315, respectivement), la construction, l’entretien et la
réfection de routes, voies ferrées, ports, aérodromes (voir classes 4210 et 4290) ainsi que la location
de matériel de transport sans chauffeur ou opérateur (voir classes 7710 et 7730).