Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

— fabrication de briquets et d’allumettes
Structure détaillée et notes explicatives 177
— fabrication d’articles à usage personnel : pipes, peignes, barrettes, vaporisateurs de
toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou
domestique, perruques, fausses barbes, sourcils
— fabrication d’articles divers tels que bougies, chandelles et articles similaires, fleurs,
fruits et feuillages artificiels, farces et attrapes et articles de nouveauté, tamis à main et
cribles à main, mannequins de tailleur, cercueils d’enterrement, etc.
— taxidermies
Exclusions :
— fabrication de mèches de briquet, voir 1399
— fabrication de vêtements de travail (par exemple : blouses de laboratoire, salopettes, uniformes),
voir 1410
— fabrication de nécessaires de correspondance, voir 1709
— fabrication d’articles de nouveautés en plastique, voir 2220
33 Réparation et installation de machines et de matériel
Cette division couvre la réparation spécialisée de produits issus du secteur manufacturier
en vue de les remettre en bon état de marche. Elle couvre également l’entretien général
de routine de ces produits afin d’en assurer le rendement et l’efficacité et d’éviter les pannes
et les interventions inutiles.
Cette division ne couvre que les activités de réparation et d’entretien spécialisées. Une
quantité non négligeable de réparations est effectuée par les fabricants de machines,
matériel et autres articles, en quel cas la classification des unités engagées dans ces réparations
et activités de fabrication se fait conformément au principe de valeur-ajoutée
qui affecterait cette combinaison d’activités à la fabrication de biens. Le même principe
s’applique aux activités combinées de commerce et de réparation.
La reconstruction ou refabrication de machines et de matériel sont assimilées à des activités
de fabrication et rangées dans d’autres divisions de la présente section.
La réparation et l’entretien d’articles utilisés comme biens d’équipement et biens de
consommation sont généralement classées comme réparation et entretien d’articles ménagers
(par exemple : réparation de meubles de maison et de bureau), voir 9524.
Cette division compte également l’installation spécialisée de machines. Toutefois, l’installation
de matériel qui forme partie intégrante des bâtiments ou de structures similaires,
comme l’installation de câbles électriques, l’installation d’escaliers mécaniques et de systèmes
de climatisation, est classée comme construction.
Cette division exclut le nettoyage de machines industrielles (voir classe 8129) et la réparation
et l’entretien d’ordinateurs, de matériel de communication et d’articles ménagers
(voir division 95)
331 Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et de matériel
Ce groupe couvre la réparation spécialisée de produits issus du secteur manufacturier
en vue de les remettre en bon état de marche. La prestation d’activités ponctuelles d’entretien
pour ces produits dans le but d’en assurer l’efficacité et d’éviter les pannes et les
interventions superflues, est comprise.
Exclusions :
— reconstruction et nouvelle fabrication de machines et de matériel, voir classe correspondante
dans les divisions 25-31