Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

More documents

Recommendations

Info

176 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 — fabrication d’instruments dentaires (y compris les fauteuils de dentistes équipés d’appareils dentaires) — fabrication de dents artificielles, de bridges, etc., produits dans les laboratoires dentaires — fabrication d’appareils orthopédiques et de prothèses — fabrication de verres correctifs — fabrication de thermomètres médicaux — fabrication d’articles d’ophtalmologie, de lunettes, lunettes de soleil, lentilles polies sur prescription, lentilles de contact, lunettes protectrices Exclusions : — fabrication de colles pour dentiers, voir 2023 — fabrication de tampons d’ouate imprégnés, de pansements médicaux, etc., voir 2100 — fabrication de matériel électro médical et électrothérapeutique, voir 2660 — fabrication de chaises roulantes, voir 3092 329 Autres activités de fabrication, n.c.a. Voir classe 3290. 3290 Autres activités de fabrication, n.c.a. Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de matériel de protection et de sécurité fabrication de vêtements ignifuges et de protection fabrication de ceintures de sécurité pour personnel navigant, et d’autres types de ceintures de sécurité utilisées à des fins professionnelles fabrication de bouées de sauvetage en liège fabrication de casques en plastique dur et d’autres articles de protection personnelle en plastique (par exemple : casques pour le sport) fabrication de tenues ignifuges pour la lutte contre l’incendie fabrication de casques de sécurité en métal et autres articles en métal pour la sécurité personnelle fabrication de bouchons d’oreilles (pour la natation et pour amortir le bruit) fabrication de masques à gaz — fabrication de balais et de brosses, y compris les brosses constituant des parties de machines, balais mécaniques manuels, balais à franges et plumeaux, rouleaux et tampons à peindre, raclettes en caoutchouc et autres brosses, balais et serpillières, etc. — fabrication de brosses à chaussures et à vêtements — fabrication de plumes et crayons de tous types même mécaniques — fabrication de mines de crayon — fabrication de dateurs, cachets, numéroteurs, vignettes et timbres de scellement, appareils manuels pour l’impression d’étiquettes et les imprimeries à main, rubans encreurs préparés pour machines et tampons encreurs — fabrication de mappemondes — fabrication de parapluies, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, boutons, boutons-pression, fermoirs à pression et fermetures à glissière — fabrication de boutons, boutons-pression, fermoirs à pression, pressions et fermetures à glissière
— fabrication de briquets et d’allumettes Structure détaillée et notes explicatives 177 — fabrication d’articles à usage personnel : pipes, peignes, barrettes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, sourcils — fabrication d’articles divers tels que bougies, chandelles et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, farces et attrapes et articles de nouveauté, tamis à main et cribles à main, mannequins de tailleur, cercueils d’enterrement, etc. — taxidermies Exclusions : — fabrication de mèches de briquet, voir 1399 — fabrication de vêtements de travail (par exemple : blouses de laboratoire, salopettes, uniformes), voir 1410 — fabrication de nécessaires de correspondance, voir 1709 — fabrication d’articles de nouveautés en plastique, voir 2220 33 Réparation et installation de machines et de matériel Cette division couvre la réparation spécialisée de produits issus du secteur manufacturier en vue de les remettre en bon état de marche. Elle couvre également l’entretien général de routine de ces produits afin d’en assurer le rendement et l’efficacité et d’éviter les pannes et les interventions inutiles. Cette division ne couvre que les activités de réparation et d’entretien spécialisées. Une quantité non négligeable de réparations est effectuée par les fabricants de machines, matériel et autres articles, en quel cas la classification des unités engagées dans ces réparations et activités de fabrication se fait conformément au principe de valeur-ajoutée qui affecterait cette combinaison d’activités à la fabrication de biens. Le même principe s’applique aux activités combinées de commerce et de réparation. La reconstruction ou refabrication de machines et de matériel sont assimilées à des activités de fabrication et rangées dans d’autres divisions de la présente section. La réparation et l’entretien d’articles utilisés comme biens d’équipement et biens de consommation sont généralement classées comme réparation et entretien d’articles ménagers (par exemple : réparation de meubles de maison et de bureau), voir 9524. Cette division compte également l’installation spécialisée de machines. Toutefois, l’installation de matériel qui forme partie intégrante des bâtiments ou de structures similaires, comme l’installation de câbles électriques, l’installation d’escaliers mécaniques et de systèmes de climatisation, est classée comme construction. Cette division exclut le nettoyage de machines industrielles (voir classe 8129) et la réparation et l’entretien d’ordinateurs, de matériel de communication et d’articles ménagers (voir division 95) 331 Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et de matériel Ce groupe couvre la réparation spécialisée de produits issus du secteur manufacturier en vue de les remettre en bon état de marche. La prestation d’activités ponctuelles d’entretien pour ces produits dans le but d’en assurer l’efficacité et d’éviter les pannes et les interventions superflues, est comprise. Exclusions : — reconstruction et nouvelle fabrication de machines et de matériel, voir classe correspondante dans les divisions 25-31
Page 1 and 2:
Département des affaires économiq
Page 3:
Préface La Classification internat
Page 6 and 7:
vi Classification internationale ty
Page 8 and 9:
viii Classification internationale
Page 10 and 11:
x 8 Classification internationale t
Page 12 and 13:
xii Classification internationale t
Page 14 and 15:
xiv Classification internationale t
Page 17:
première partie Introduction
Page 20 and 21:
4 Classification internationale typ
Page 22 and 23:
6 Classification internationale typ
Page 25 and 26:
Chapitre ii Les principes fondament
Page 27 and 28:
2. Portée de la classification 28.
Page 29 and 30:
critères peuvent varier d’une ca
Page 31:
sections où l’on aura probableme
Page 34 and 35:
18 Classification internationale ty
Page 36 and 37:
Page 38 and 39:
Page 40 and 41:
Page 42 and 43:
Page 44 and 45:
Page 46 and 47:
Page 48 and 49:
Page 50 and 51:
Page 52 and 53:
36 19 La classification définitive
Page 54 and 55:
Page 56 and 57:
40 20 Pour de plus amples détails
Page 58 and 59:
Page 60 and 61:
44 22 Classification internationale
Page 62 and 63:
46 26 Études statistiques, série
Page 65:
Deuxième partie Structure généra
Page 69 and 70:
Chapitre ii Structure détaillée S
Page 71 and 72:
Division Groupe Classe Description
Page 73 and 74:
Page 75 and 76:
Page 77 and 78:
Page 79 and 80:
Section H transport et entreposage
Page 81 and 82:
Page 83 and 84:
Section N activités de services ad
Page 85 and 86:
Page 87:
trOiSième partie Structure détail
Page 90 and 91:
Page 92 and 93:
Page 94 and 95:
Page 96 and 97:
Page 98 and 99:
Page 100 and 101:
Page 102 and 103:
Page 104 and 105:
Page 106 and 107:
Page 108 and 109:
Page 110 and 111:
Page 112 and 113:
Page 114 and 115:
Page 116 and 117:
100 Classification internationale t
Page 118 and 119:
Page 120 and 121:
Page 122 and 123:
Page 124 and 125:
Page 126 and 127:
Page 128 and 129:
Page 130 and 131:
Page 132 and 133:
Page 134 and 135:
Page 136 and 137:
Page 138 and 139:
Page 140 and 141:
Page 142 and 143: 126 Classification internationale t
Page 242 and 243:
Page 244 and 245:
Page 246 and 247:
Page 248 and 249:
Page 250 and 251:
Page 252 and 253:
Page 254 and 255:
Page 256 and 257:
Page 258 and 259:
Page 260 and 261:
Page 262 and 263:
Page 264 and 265:
Page 266 and 267:
Page 268 and 269:
Page 270 and 271:
Page 272 and 273:
Page 274 and 275:
Page 276 and 277:
Page 278 and 279:
Page 280 and 281:
Page 282 and 283:
Page 284 and 285:
Page 286 and 287:
Page 288 and 289:
Page 290 and 291:
Page 292 and 293:
Page 294 and 295:
Page 296 and 297:
Page 298 and 299:
Page 300 and 301:
Page 302 and 303:
Page 304 and 305:
Page 306 and 307:
Page 308 and 309:
Page 310 and 311:
Page 312 and 313:
Page 314 and 315:
Page 317 and 318:
Aperçu 199. Toute classification s
Page 319 and 320:
Sections de la CITI, Rev. 4 Descrip
Page 321 and 322:
Code A*38 Description Autres regrou
Page 323 and 324:
tableau 4.3 Secteur des TIC Activit
Page 325 and 326:
224. Les activités du secteur info
Page 327 and 328:
231. Au niveau de regroupement le m
Page 329 and 330:
Autres regroupements 313 tableau 4.
Page 331 and 332:
Exclusions : — financement et ges
Page 333:
CiNQuième partie Changements appor
Page 336 and 337:
Page 338:
show all

Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

Delete template?

Save as template?