17.06.2013 Views

Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

SHOW MORE
SHOW LESS

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.

(division 61) et <strong>de</strong> technologies <strong>de</strong> l’information (division 62) et autres services d’information<br />

(division 63).<br />

Les activités d’édition comportent l’acquisition <strong>de</strong> droits d’auteur sur le contenu (produits d’information)<br />

et sa diffusion auprès du grand public en s’attachant à (ou prenant <strong>de</strong>s dispositions pour)<br />

la reproduction et la distribution <strong>de</strong> ce contenu sous diverses formes. Toutes <strong>les</strong> formes possib<strong>les</strong><br />

d’édition (forme imprimée, électronique ou sonore, sur Internet, comme produits multimédias<br />

tels que <strong>les</strong> ouvrages <strong>de</strong> référence sur disques compacts, etc.), sont abordées dans cette section.<br />

Les activités concernant la production et la distribution <strong>de</strong> programmes <strong>de</strong> télévision occupent<br />

<strong>les</strong> divisions 59, 60 et 61, illustrant différents aspects <strong>de</strong> ce processus. Les éléments pris sé<strong>par</strong>ément<br />

tels que films cinématographiques, séries télévisées, etc., sont présentés <strong>par</strong> activités dans<br />

la division 59, tandis que la création d’un programme complet <strong>de</strong> chaîne <strong>de</strong> télévision, à <strong>par</strong>tir <strong>de</strong><br />

composants rangés dans la division 59 ou d’autres composants (tels que la programmation <strong>de</strong>s<br />

nouvel<strong>les</strong> en direct), entre dans la division 60. La division 60 comprend également la diffusion <strong>de</strong><br />

ce programme <strong>par</strong> le producteur. La distribution du programme <strong>de</strong> télévision complet <strong>par</strong> <strong>de</strong>s<br />

tiers, c’est-à-dire sans aucune modification du contenu, est rangée dans la division 61. Cette distribution<br />

relevant <strong>de</strong> la division 61 peut se faire <strong>par</strong> radio, ou réseaux satellites ou câblés.<br />

58 Activités d’édition<br />

Cette division couvre l’édition <strong>de</strong> livres, brochures, dépliants, dictionnaires, encyclopédies,<br />

atlas, cartes et plans; la publication <strong>de</strong> journaux, quotidiens et périodiques, annuaires<br />

et listes <strong>de</strong> diffusion et autres publications, ainsi que <strong>de</strong>s publications <strong>de</strong> logiciels.<br />

L’édition comporte l’acquisition <strong>de</strong> droits d’auteur pour le contenu (produits d’information)<br />

et la diffusion <strong>de</strong> ce contenu auprès du grand public en s’attachant à (en prenant<br />

<strong>de</strong>s dispositions pour) la reproduction et la distribution <strong>de</strong> ce contenu sous diverses<br />

formes. Toutes <strong>les</strong> formes possib<strong>les</strong> <strong>de</strong> l’édition (forme imprimée, électronique ou audio,<br />

sur Internet, comme produits multimédias tels que <strong>les</strong> ouvrages <strong>de</strong> référence sur disques<br />

compacts, etc.), sauf l’édition <strong>de</strong>s films cinématographiques, sont abordés dans cette<br />

section.<br />

Sont exclues <strong>de</strong> cette division l’édition <strong>de</strong> films cinématographiques, <strong>de</strong> vidéocassettes et<br />

<strong>de</strong> films sur DVD ou médias analogues (division 59) et la production <strong>de</strong> matrices pour <strong>les</strong><br />

disques ou le matériel audio (division 59). Sont également exclues l’impression (voir 1811)<br />

et la reproduction massive <strong>de</strong> médias enregistrés (voir 1820).<br />

581 Édition <strong>de</strong> livres, revues et autres activités d’édition<br />

Ce groupe couvre <strong>de</strong>s activités d’édition <strong>de</strong> livres, journaux, périodiques et autres revues,<br />

annuaires et listes <strong>de</strong> diffusion et autres artic<strong>les</strong> tels que photos, gravures, cartes posta<strong>les</strong>,<br />

horaires, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces ouvrages se caractérisent<br />

<strong>par</strong> le travail intellectuel créatif dont ils sont l’expression et sont généralement protégés<br />

<strong>par</strong> <strong>les</strong> droits d’auteur.<br />

5811 Édition <strong>de</strong> livres<br />

Cette classe groupe <strong>les</strong> activités d’édition <strong>de</strong> livres sous forme imprimée, électronique<br />

(CD, affichage électronique, etc.), sous forme sonore ou sur Internet.<br />

Cette classe comprend <strong>les</strong> activités suivantes :<br />

— édition <strong>de</strong> livres, brochures, dépliants et publications similaires, y compris l’édition <strong>de</strong><br />

dictionnaires et d’encyclopédies<br />

— édition d’atlas, <strong>de</strong> cartes et <strong>de</strong> graphiques<br />

— édition <strong>de</strong> livres-cassettes<br />

—<br />

édition d’encyclopédies, etc., en disques compacts<br />

Structure détaillée et notes explicatives 227

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!