Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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154 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 Exclusions : — fabrication de signaux non électriques, voir la classe en fonction du type de matériel (signaux en matière plastique, voir 2220 — signaux métalliques, voir 2599 — fabrication d’isolateurs d’électricité en porcelaine, voir 2393 — fabrication de filtres et de produits de carbone et de graphiqe (‘a l’exception des électrodes et des applications électriques, voir 2399 — fabrication de fibres et de produits de carbone et de graphite (à l’exception des électrodes et des applications électriques), voir 2610 — fabrication de transformateurs, de moteurs, générateurs, postes de commutation, relais et contrôles industriels, voir 2710 — fabrication de batteries, voir 2720 — fabrication de câbles de télécommunication et de transmission d’énergie, de dispositifs de câblage conducteurs ou non conducteurs de courant, voir 2733 — fabrication de matériel d’éclairage, voir 2740 — fabrication d’appareils de type ménager, voir 2750 — fabrication de matériel de soudage, non électrique, voir 2819 — fabrication de matériel électrique pour véhicules automobiles tels que générateurs, alternateurs, bougies, fils d’allumage, systèmes d’ouverture automatique des fenêtres et portes, régulateurs de tension, voir 2930 — fabrication de systèmes de signalisation mécaniques et électromécaniques, de systèmes de sécurité et de contrôle de la circulation pour les trains, tramways, voies de navigation intérieures, routes, parcs de stationnement, aérodromes, voir 3020 28 Fabrication de machines et de matériel, n.c.a. Cette division couvre la fabrication de machines et de matériel qui agissent de manière indépendante sur les matières par un procédé mécanique ou thermique ou exécutent des opérations sur les matières (par exemple : manutention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs composants mécaniques qui produisent ou appliquent de la force, et toute pièce primaire spécialement fabriquée. Cette catégorie comprend des dispositifs fixes ou mobiles ou à main, qu’ils soient conçus pour des usages industriels, le bâtiment et le génie civil, des usages agricoles ou ménagers. La fabrication de matériel spécial pour le transport de voyageurs ou de marchandises dans des périmètres bien délimités figure également dans cette division. Cette division fait la distinction entre la fabrication de machines spécialisées, par exemple les machines servant exclusivement dans une industrie de la CITI ou un petit groupe d’industries classées dans la CITI, et les machines d’usage général, c’est-à-dire celles qui sont utilisées dans une large gamme des industries classées dans la CITI. Cette division comprend aussi la fabrication d’autres machines spécialisées non classées ailleurs qu’elles servent ou non à un processus de fabrication, par exemple le matériel de parcs d’attraction, le matériel de pistes de bowling. Cette division exclut la fabrication d’ouvrages en métaux à usage général (division 25), de dispositifs de contrôle connexes, de matériel informatique, de matériel de mesure et de vérification, la distribution d’électricité et les appareils de contrôle (divisions 26 et 27) et les véhicules à moteur à usage général (division 29 et 30). 281 Fabrication de machines d’usage général Ce groupe couvre la fabrication de machines d’usage général, à savoir la machines utilisées par une large gamme d’industries classées dans la CITI. Il peut s’agir de la fabrication
de composants entrant dans la fabrication d’une diversité d’autres machines ou de la fabrication de machines appuyant le fonctionnement d’autres secteurs d’activité. 2811 Fabrication de moteurs et de turbines, sauf pour avions, automobiles et motocycles) Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de moteurs à piston alternatif à combustion interne, sauf les moteurs à propulsion pour véhicules automobiles, avions et motocycles : moteurs marins locomotives — fabrication de pistons, pistons à segment, carburateurs, et appareils similaires pour tous les moteurs à combustion interne, les moteurs diesel, etc. — fabrication de soupapes d’admission et de soupapes d’échappement — fabrication de turbines et de parties de turbines turbines à vapeur turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs turbines éoliennes turbines à gaz autres que les turboréacteurs ou turbopropulseurs — fabrication d’ensembles chaudière-turbine — fabrication d’ensembles générateurs-turbine Exclusions : — fabrication d’ensembles de générateurs électriques (autres que les ensembles de turbo-générateurs), voir 2710 — fabrication d’ensembles de générateurs de force motrice (autres que les turbo-générateurs), voir 2710 — fabrication d’équipements et de composants électriques des moteurs à combustion interne, voir 2790 — fabrication de moteurs pour la propulsion de véhicules, d’avions et de cycles, voir 2910, 3030, 3091 — fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs, voir 3030 2812 Fabrication de matériel hydraulique Structure détaillée et notes explicatives 155 Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de pièces de machines hydrauliques et pneumatiques (y compris les pompes et moteurs hydrauliques, les cylindres, les valves hydrauliques et pneumatiques, les tuyaux et raccords) — fabrication d’appareils de conditionnement de l’air pour les systèmes pneumatiques — fabrication de systèmes hydrauliques — fabrication de matériel de transmission hydraulique Exclusions : — fabrication de compresseurs, voir 2813 — fabrication de pompes et de valves à usages autres que hydrauliques, voir 2813 — fabrication de matériel de transmission mécanique, voir 2814
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