Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

28
Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
pas de règle générale pour identifier l’unique activité qui représente le mieux la combinaison
incluse dans cette intégration horizontale. Étant donné que les tendances
d’intégration horizontale ont été prises en compte dans la préparation de la classification,
dans bien des cas, des activités généralement intégrées sont incluses dans la
même classe de la CITI même si les résultats qu’elles produisent ont des caractères
tout à fait différents.
121. Par exemple, dans la CITI la production de glycérine pure entre dans la
classe 2023 (Fabrication de savons et détergents, de produits d’entretien, de parfum et
de produits pour la toilette), tandis que la production de glycérine synthétisée entre
dans la classe 2011 (fabrication de produits chimiques de base). La glycérine pure est
un produit dérivé de la fabrication de savon et par conséquent le processus de fabrication
de glycérine pure ne peut être séparé de la fabrication de savon; il ressort que
les deux activités de production doivent entrer dans la même classe de la CITI bien
que leur aspect physique soit complètement différent. Par ailleurs, la production de
glycérine synthétisée est un processus chimique tout à fait distinct de la production
de glycérine pure et ces deux activités sont classées séparément bien que leur aspect
physique soit tout à fait similaire. On peut également citer l’exemple de la production
l’électricité à partir de l’incinération de déchets. Dans ce cas l’activité d’élimination des
déchets par incinération ne peut être dissociée de la production d’électricité, et la CITI
les range, par convention, dans la classe 3821.
122. Dans certains cas, les activités sont exécutées avec les mêmes facteurs de
production mais elles existent aussi indépendamment, c’est-à-dire qu’aucune d’elles n’a
d’influence sur l’autre ni ne peut être considérée comme un produit dérivé de l’autre.
Ce cas peut être illustré par le transport mixte de voyageurs et de marchandises. Étant
donné que ces deux activités ont chacune leur propre importance dans la plupart des
économies et ont chacune leur propre intérêt aux fins d’analyse, elles ne sont combinées
dans aucune classe de la CITI. Dans ce cas, les substituts de la valeur ajoutée
devront être utilisés pour déterminer l’activité principale de l’unité en question si les
deux activités sont menées simultanément.
d) Méthode « descendante »
123. La méthode « descendante » suit un ordre hiérarchique : la classification
d’une unité au niveau le plus bas de l’échelle doit concorder avec sa classification aux
niveaux plus élevés. Pour satisfaire à cette condition le processus commence avec
l’identification de la catégorie appropriée au niveau le plus élevé et décroît vers le bas
en passant par les niveaux de la classification comme indiqué ci-dessous :
Étape 1. Identifier la section qui a la plus grande part de valeur ajoutée.
Étape 2. Dans ladite section, identifier la division qui a la plus grande part de
valeur ajoutée.
Étape 3. Dans cette division, identifier le groupe qui a la plus grande part de valeur
ajoutée (voir ci-dessous l’exception dans le cas de commerce de gros et de détail).
Étape 4. Dans ce groupe, identifier la classe qui a la plus grande part de valeur
ajoutée.