Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
cédés verticalement reliés. Plus d’une activité est souvent exercée dans une seule unité.
Il y a essentiellement trois activités. La fabrication de pâte consiste à séparer les fibres de
cellulose d’autres impuretés du bois ou de papier usagé. La fabrication de papier consiste
à assembler ces fibres en une feuille. Les produits de papier convertis sont fabriqués à
partir du papier et d’autres matières par différentes techniques de découpe, de profilé, y
compris les activités de revêtement et de contreplacage. Les articles en papier peuvent
être imprimés (par exemple : papier peint, papier d’emballage, etc.), tant que l’impression
de l’information n’est pas l’activité principale.
170 La production de pâte, papier et carton en vrac est couverte par la classe 2101,
alors que les classes restantes couvrent la production de papier et de produits
de papier plus élaborés.
1701 Fabrication de pâte, de papier et de carton
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication de pâtes blanches, mi-blanches ou écrues par des procédés mécaniques,
chimiques (à dissoudre ou autre) ou mi-chimiques
— fabrication de pâtes de linters de coton
— effacement de l’encre et fabrication de pâtes à partir des déchets de papier
— fabrication de papier et de carton destinés à d’autres transformations industrielles
Cette classe couvre également les activités suivantes :
— autres transformations du papier et du carton
couchage, recouvrement et imprégnation de papier et de carton
fabrication de papier crêpé et plissé
fabrication de laminés et papier d’étain, si laminés à partir de papier ou de carton
— fabrication de papier à la main
— fabrication de papier journal ou de papier à écrire
— fabrication d’ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose
— fabrication de papier carbone ou papier pour stencils en rouleaux ou en feuilles de
grandes dimensions
Exclusions :
— fabrication de papiers et cartons ondulés, voir 1702
— transformation plus complète d’articles de papier, de carton ou de pâtes, voir 1709
— fabrication de papier enduit ou imprégné lorsque la matière dont il est enduit ou imprégné
est l’élément principal, voir la classe où est rangée la fabrication du produit servant à enduire
ou à imprégner
— fabrication de papier abrasif, voir 2399
1702 Fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier et carton
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication de papier et carton ondulé
— fabrication d’emballages en papier et carton ondulé
— fabrication de cartonnages pliants
— fabrication d’emballages en carton homogène
—
fabrication d’autres emballages en papier et carton