Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

More documents

Recommendations

Info

150 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 2720 Fabrication de batteries et d’accumulateurs Cette classe couvre la fabrication de batteries non rechargeables et rechargeables. Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de piles et de batteries primaires piles au bioxyde de manganèse, à l’oxyde de mercure, à l’oxyde d’argent, etc. — fabrication d’accumulateurs électriques y compris les parties d’accumulateurs électriques : séparateurs, bacs, couvercles — fabrication de batteries au plomb — fabrication de batteries au nickel-cadmium — fabrication de batteries au lithium — fabrication de piles sèches — fabrication de piles à liquide 273 Fabrication de câbles et de dispositifs de câblage Ce groupe couvre la fabrication de dispositifs de câblage de fils conducteurs et non conducteurs de courant pour circuits électriques indépendamment des matériaux. Ce groupe couvre également l’isolation de fils et la fabrication de fibres optiques. 2731 Fabrication de câbles de fibres optiques Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de câbles de fibres optiques pour la transmission de données ou la transmission d’images en direct Exclusions : — fabrication de fibres ou de torons de verre, voir 2310 — fabrication de jeux ou assemblages de fils munis de connecteurs ou autres accessoires; voir en fonction des applications, par exemple 2610 2732 Fabrication d’autres fils et câbles électroniques et électriques Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de fils et câbles isolés, en acier, cuivre, aluminium Exclusions : — abrication (étirage) de fils, voir 2410, 2420 — fabrication de câbles pour ordinateurs, imprimantes, câbles USB et jeux ou ensembles de câbles similaires, voir 2610 — fabrication de rallonges, voir 2790 — fabrication de jeux de câbles, faisceaux de fils pour véhicules automobiles, voir 2930 2733 Fabrication de dispositifs de câblage Cette classe couvre la fabrication de dispositifs de câblage de fils conducteurs et non conducteurs de courant pour circuits électriques, indépendamment des matériaux.
Cette classe comprend les activités suivantes : Structure détaillée et notes explicatives 151 — fabrication de bus d’alimentation, de conducteurs d’électricité (à l’exception des dispositifs de type commutateurs) — fabrication d’interrupteurs de circuit de terre — fabrication de douilles pour lampes — fabrication de paratonnerres et de bobines — fabrication d’interrupteurs pour câbles électriques (par exemple : boutons-poussoirs, interrupteurs à ressort, interrupteurs à bascule) — fabrication de prises de courant et cosses — fabrication de boîtes de jonction (coffrets d’interrupteurs) — fabrication de conduits électriques et de raccords — fabrication de poteaux de transmission et de ferrures de ligne — fabrication de dispositifs de câblage en matière plastique, non conducteurs de courant, y compris boîtes de raccordement en plastique, plateaux et dispositifs similaires de ligne, en plastique Exclusions : — fabrication d’isolateurs en céramique, voir 2393 — fabrication de connecteurs en tant que composants, de prises et d’interrupteurs électroniques, voir 2610 274 Fabrication d’appareils électriques d’éclairage Voir classe 2740. 2740 Fabrication d’appareils électriques d’éclairage Cette classe couvre la fabrication d’ampoules et de tubes électriques ainsi que de leurs composants (à l’exception de verre blanc pour les ampoules électriques), dispositifs d’éclairage et leurs composants (à l’exception des dispositifs de câblage conducteurs de courant). Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de lampes, dispositifs d’éclairage et ampoules à décharge, à incandescence, à ultra-violet, infrarouge, etc. — fabrication de plafonniers — fabrication de lustres — fabrication de lampes portatives (appareils d’éclairage) — fabrication de guirlandes électriques pour arbres de Noël — fabrication de bûches électriques pour cheminées — fabrication de lampes, de lampes de poche — fabrication de lampes insecticides à ultraviolets — fabrication de lanternes (par exemple à carbure, électriques, à gaz, pétrole, kérosène) — fabrication de projecteurs — fabrication de dispositifs d’éclairage urbain (à l’exception des feux de signalisation) — fabrication de dispositifs d’éclairage pour le matériel de transport (par exemple : véhicules automobiles, aéronefs bateaux) Cette classe comprend également la fabrication de matériel d’éclairage non électrique.
Page 1 and 2:
Département des affaires économiq
Page 3:
Préface La Classification internat
Page 6 and 7:
vi Classification internationale ty
Page 8 and 9:
viii Classification internationale
Page 10 and 11:
x 8 Classification internationale t
Page 12 and 13:
xii Classification internationale t
Page 14 and 15:
xiv Classification internationale t
Page 17:
première partie Introduction
Page 20 and 21:
4 Classification internationale typ
Page 22 and 23:
6 Classification internationale typ
Page 25 and 26:
Chapitre ii Les principes fondament
Page 27 and 28:
2. Portée de la classification 28.
Page 29 and 30:
critères peuvent varier d’une ca
Page 31:
sections où l’on aura probableme
Page 34 and 35:
18 Classification internationale ty
Page 36 and 37:
Page 38 and 39:
Page 40 and 41:
Page 42 and 43:
Page 44 and 45:
Page 46 and 47:
Page 48 and 49:
Page 50 and 51:
Page 52 and 53:
36 19 La classification définitive
Page 54 and 55:
Page 56 and 57:
40 20 Pour de plus amples détails
Page 58 and 59:
Page 60 and 61:
44 22 Classification internationale
Page 62 and 63:
46 26 Études statistiques, série
Page 65:
Deuxième partie Structure généra
Page 69 and 70:
Chapitre ii Structure détaillée S
Page 71 and 72:
Division Groupe Classe Description
Page 73 and 74:
Page 75 and 76:
Page 77 and 78:
Page 79 and 80:
Section H transport et entreposage
Page 81 and 82:
Page 83 and 84:
Section N activités de services ad
Page 85 and 86:
Page 87:
trOiSième partie Structure détail
Page 90 and 91:
Page 92 and 93:
Page 94 and 95:
Page 96 and 97:
Page 98 and 99:
Page 100 and 101:
Page 102 and 103:
Page 104 and 105:
Page 106 and 107:
Page 108 and 109:
Page 110 and 111:
Page 112 and 113:
Page 114 and 115:
Page 116 and 117: 100 Classification internationale t
Page 216 and 217:
200 Classification internationale t
Page 218 and 219:
Page 220 and 221:
Page 222 and 223:
Page 224 and 225:
Page 226 and 227:
Page 228 and 229:
Page 230 and 231:
Page 232 and 233:
Page 234 and 235:
Page 236 and 237:
Page 238 and 239:
Page 240 and 241:
Page 242 and 243:
Page 244 and 245:
Page 246 and 247:
Page 248 and 249:
Page 250 and 251:
Page 252 and 253:
Page 254 and 255:
Page 256 and 257:
Page 258 and 259:
Page 260 and 261:
Page 262 and 263:
Page 264 and 265:
Page 266 and 267:
Page 268 and 269:
Page 270 and 271:
Page 272 and 273:
Page 274 and 275:
Page 276 and 277:
Page 278 and 279:
Page 280 and 281:
Page 282 and 283:
Page 284 and 285:
Page 286 and 287:
Page 288 and 289:
Page 290 and 291:
Page 292 and 293:
Page 294 and 295:
Page 296 and 297:
Page 298 and 299:
Page 300 and 301:
Page 302 and 303:
Page 304 and 305:
Page 306 and 307:
Page 308 and 309:
Page 310 and 311:
Page 312 and 313:
Page 314 and 315:
Page 317 and 318:
Aperçu 199. Toute classification s
Page 319 and 320:
Sections de la CITI, Rev. 4 Descrip
Page 321 and 322:
Code A*38 Description Autres regrou
Page 323 and 324:
tableau 4.3 Secteur des TIC Activit
Page 325 and 326:
224. Les activités du secteur info
Page 327 and 328:
231. Au niveau de regroupement le m
Page 329 and 330:
Autres regroupements 313 tableau 4.
Page 331 and 332:
Exclusions : — financement et ges
Page 333:
CiNQuième partie Changements appor
Page 336 and 337:
Page 338:
show all

Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?