Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
1511 Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures
Cette classe comprend les activités suivantes :
— tannage, apprêt et teinture de cuirs et de peaux
— fabrication de cuirs chamoisés, parcheminés, vernis et métallisés
— fabrication de cuir reconstitué
— drayage, corroyage, blanchiment, tonte, épilage et teinture de fourrures et peaux
Exclusions :
— production de pelleteries brutes, voir 014
— production de peaux et de cuirs bruts, voir 1010
— fabrication d’articles d’habillement en cuir, voir 1410
— fabrication de similicuirs autrement qu’à partir de cuirs naturels, voir 2219, 2220
1512 Fabrication d’articles de voyage et de maroquinerie, d’articles de sellerie
et de bourrellerie
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication d’articles de voyage, de sacs à main et d’articles similaires, en cuir, en cuir
reconstitué ou en toute autre matière telle que feuilles de plastique, matières textiles,
fibres vulcanisées ou carton, lorsque la même technologie est utilisée que pour le cuir
— fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie
— fabrication de bracelets de montre non métalliques (tissu, cuir, matière plastique)
— fabrication d’articles divers en cuir ou cuir reconstitué : ceintures de sécurité, emballages,
etc.
— fabrication de lacets de chaussures en cuir
— fabrication de lanières et manches de fouets de cavaliers
Exclusions :
— fabrication d’articles d’habillement en cuir, voir 1410
— fabrication de gants et chapeaux de cuir, voir 1410
— fabrication de chaussures, voir 1520
— fabrication de selles de bicyclettes, voir 3092
— fabrication de bracelets de montres en métaux précieux, voir 3211
— fabrication de bracelets de montres en métaux précieux, voir 3212
— fabrication de ceintures de sécurité et autres ceintures à usage professionnel, voir 3290
152 Fabrication de chaussures
Voir classe 1520
1520 Fabrication de chaussures
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication de chaussures pour tous usages, en toutes matières, par tous procédés, y
compris le moulage (voir ci-dessous pour les exceptions)
— fabrication de parties de chaussures en cuir telles que le dessus et parties du dessus,
semelles extérieures et intérieures, talons, etc.
—
fabrication de guêtres, jambières et articles similaires