Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
1200 Fabrication de produits à base de tabac
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication de produits à base de tabac et de succédanés du tabac tels que les cigarettes
et les cigares, le tabac à pipe, le tabac à chiquer ou à priser
— fabrication de tabac « homogénéisé » ou « reconstitué »
Cette classe comprend également :
— l’écotage et le second séchage des feuilles de tabac
Exclusions :
— culture et traitement préliminaires du tabac, voir 0115, 0163
13 Fabrication de textiles
Cette division couvre la préparation et la filature de fibres textiles, ainsi que le tissage,
l’apprêtage de textiles et d’articles d’habillement, la fabrication d’ouvrages en textiles,
sauf les articles d’habillement (exemple : linge de maison, couvertures, tapis, cordage,
etc.). La culture de fibres naturelles est classée dans la division 01, tandis que la fabrication
de fibres synthétiques est un processus chimique qui relève de la classe 2030. La fabrication
des articles d’habillement entre dans la division 14.
131 Filature, tissage et achèvement des textiles
Ce groupe couvre la fabrication de textiles, notamment les opérations préliminaires, la
filature des fibres textiles et le tissage des textiles. Ces opérations peuvent s’appliquer à
diverses matières premières telles que la soie, la laine, d’autres fibres d’origine animale,
végétale ou artificielle, papier ou verre, etc.
Ce groupe recouvre en outre la finition des textiles et des articles d’habillement, à savoir
le blanchiment, la teinture, l’apprêtage et opérations analogues.
1311 Préparation et filature des fibres textiles
Cette classe comprend les activités suivantes :
— Opérations de préparation des fibres textiles :
Dévidage et lavage de la soie
Dégraissage et carbonisage de la laine et teinture de la laine de tonte
Cardage et peignage de tous les types de fibres animales, végétales et synthétiques
— Filature et fabrication de filés ou de fils pour le tissage ou la couture, pour la vente ou
pour traitement ultérieur :
Le garnissage, le retordage, le pliage, câblage et trempage de fils continus synthétiques
ou artificiels
Cette classe comprend aussi :
— la fabrication de fils à papier
Exclusions :
— opérations préparatoires effectuées en combinaison avec l’agriculture ou l’exploitation
agricole, voir division 01
— rouissage des végétaux donnant des fibres textiles (jute, lin, coir, etc.), voir 0116
— égrenage du coton, voir 0163
— fabrication de fibres et câbles de filaments synthétiques ou artificiel, fabrication de fils simples
(y compris des fils à haute ténacité et de fils pour tapis), voir 2030
—
fabrication de fibres de verre, voir 2310