Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
4540 Commerce, entretien et réparation de motocycles et de leurs pièces
et accessoires
Cette classe comprend les activité suivantes :
— commerce de gros et de détail de véhicules automobiles, y compris les cyclomoteurs
— commerce de gros et de détail de pièces et accessoires pour véhicules automobiles, y
compris par des commissionnaires et des maisons de vente par correspondance
— entretien et réparation de motocycles
Exclusions :
— commerce de gros de bicycles et de pièces et accessoires connexes, voir 4649
— commerce de détail de bicycles et de pièces et accessoires connexes, voir 4763
— location de motocycles, voir 7730
— réparation et entretien de bicycles, voir 9529
46 Commerce de gros à l’exception de véhicules automobiles et de motocycles
Cette division couvre le commerce de gros pour compte propre ou à forfait ou sous
contrat (à la commission) concernant le commerce de gros intérieur ainsi que le commerce
de gros international (import/export)
Le commerce de gros est la revente (vente sans transformation) de marchandises nouvelles
ou usagées à des détaillants, des utilisateurs industriels, commerciaux, institutionnels ou
professionnels, ou à d’autres grossistes, ou activités revenant à agir en tant qu’agent dans
l’achat ou la vente de marchandises pour ces personnes ou sociétés. Les principales entreprises
concernées sont des négociants en gros, par exemple des grossistes qui prennent un
droit sur les marchandises qu’ils vendent, comme les commerçants de gros, les dépositaires,
les distributeurs de produits industriels, exportateurs, importateurs et les coopératives
d’achat, les succursales et les filiales de vente en gros (mais pas les commerces de détail) relevant
d’unités de fabrication ou d’extraction minière autres que leurs usines ou mines dans
le but de commercialiser leurs produits et qui ne se bornent pas à prendre des commandes
à exécuter par expédition directe au départ de l’usine ou de la mine. Cette division comprend
en outre des courtiers de marchandises, des commissionnaires, des agents de fabriques,
des centrales d’achat et des coopératives qui commercialisent des produits agricoles.
Les négociants en gros sont souvent appelés à manipuler physiquement, trier et classer
des marchandises en grande quantité, à les reconditionner pour les distribuer en lots plus
petits, en ce qui concerne, par exemple, les produits pharmaceutiques; ils assurent l’entreposage,
la réfrigération, la livraison et la mise en place des marchandises, la promotion
des ventes pour le compte de leurs clients, et la création d’étiquettes.
Cette division exclut le commerce de gros de véhicules automobiles, caravanes et motocycles,
ainsi que le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (voir division
45); la location de biens et de matériel (voir division 77), le conditionnement de produits
solides et la mise en bouteille de produits liquides ou gazeux, y compris le mélange
et le filtrage pour compte de tiers (voir classe 8292).
461 Activités d’intermédiaires de commerce de gros
Voir classe 4610.
4610 Activités d’intermédiaires de commerce de gros
Cette classe comprend les activités suivantes :
activités de commissionnaires, courtiers en marchandises et tous les autres grossistes
—
qui agissent au nom et pour le compte d’autrui