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200 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 4540 Commerce, entretien et réparation de motocycles et de leurs pièces et accessoires Cette classe comprend les activité suivantes : — commerce de gros et de détail de véhicules automobiles, y compris les cyclomoteurs — commerce de gros et de détail de pièces et accessoires pour véhicules automobiles, y compris par des commissionnaires et des maisons de vente par correspondance — entretien et réparation de motocycles Exclusions : — commerce de gros de bicycles et de pièces et accessoires connexes, voir 4649 — commerce de détail de bicycles et de pièces et accessoires connexes, voir 4763 — location de motocycles, voir 7730 — réparation et entretien de bicycles, voir 9529 46 Commerce de gros à l’exception de véhicules automobiles et de motocycles Cette division couvre le commerce de gros pour compte propre ou à forfait ou sous contrat (à la commission) concernant le commerce de gros intérieur ainsi que le commerce de gros international (import/export) Le commerce de gros est la revente (vente sans transformation) de marchandises nouvelles ou usagées à des détaillants, des utilisateurs industriels, commerciaux, institutionnels ou professionnels, ou à d’autres grossistes, ou activités revenant à agir en tant qu’agent dans l’achat ou la vente de marchandises pour ces personnes ou sociétés. Les principales entreprises concernées sont des négociants en gros, par exemple des grossistes qui prennent un droit sur les marchandises qu’ils vendent, comme les commerçants de gros, les dépositaires, les distributeurs de produits industriels, exportateurs, importateurs et les coopératives d’achat, les succursales et les filiales de vente en gros (mais pas les commerces de détail) relevant d’unités de fabrication ou d’extraction minière autres que leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se bornent pas à prendre des commandes à exécuter par expédition directe au départ de l’usine ou de la mine. Cette division comprend en outre des courtiers de marchandises, des commissionnaires, des agents de fabriques, des centrales d’achat et des coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les négociants en gros sont souvent appelés à manipuler physiquement, trier et classer des marchandises en grande quantité, à les reconditionner pour les distribuer en lots plus petits, en ce qui concerne, par exemple, les produits pharmaceutiques; ils assurent l’entreposage, la réfrigération, la livraison et la mise en place des marchandises, la promotion des ventes pour le compte de leurs clients, et la création d’étiquettes. Cette division exclut le commerce de gros de véhicules automobiles, caravanes et motocycles, ainsi que le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (voir division 45); la location de biens et de matériel (voir division 77), le conditionnement de produits solides et la mise en bouteille de produits liquides ou gazeux, y compris le mélange et le filtrage pour compte de tiers (voir classe 8292). 461 Activités d’intermédiaires de commerce de gros Voir classe 4610. 4610 Activités d’intermédiaires de commerce de gros Cette classe comprend les activités suivantes : activités de commissionnaires, courtiers en marchandises et tous les autres grossistes — qui agissent au nom et pour le compte d’autrui
— activités des entités qui mettent en contact vendeurs et acheteurs ou qui font des opérations commerciales pour le compte d’un commettant, y compris sur Internet — ces agents s’occupent également de la vente des produits suivants : matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et articles semi-finis carburants, minerais, métaux et produits chimiques industriels y compris les engrais denrées alimentaires, boissons et tabac textiles, vêtements, fourrures, articles chaussants et articles de cuir bois d’œuvre et matériaux de construction machines, y compris les machines de bureau et les ordinateurs, le matériel industriel, les bateaux et aéronefs meubles, articles ménagers et quincaillerie Cette classe couvre également les activités suivantes : — activités de maisons de vente aux enchères Exclusions : — commerce de gros pour compte propre, 462 à 469 — activités de commissionnaires en véhicules automobiles, voir 4510 — ventes aux enchères de véhicules à moteur, voir 4510 — commerce de détail autre qu’en magasin par des commissionnaires, voir 4799 — activités d’agents d’assurances, voir 6622 — activités d’agents immobiliers, voir 6820 462 Commerce de gros de produits agricoles bruts et d’animaux vivants Voir classe 4620. 4620 Commerce de gros de produits agricoles bruts et d’animaux vivants Cette classe comprend les activités suivantes : — commerce de gros de grains et de semences — commerce de gros de fruits et de légumes — commerce de gros de fleurs et de plantes — commerce de gros de tabac brut — commerce de gros d’animaux vivants — commerce de gros de cuirs et de peaux — commerce de gros d’articles de maroquinerie — commerce de gros de matières, déchets, résidus et sous-produits agricoles utilisés pour l’alimentation des animaux Exclusions : — commerce de gros de fibres textiles, voir 4669 463 Commerce de gros de produits alimentaires, boissons et tabac Voir classe 4630. Structure détaillée et notes explicatives 201
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