Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

Cette classe comporte en outre l’activité suivante :
— acquisition de droits de distribution pour films, vidéocassettes, CD et DVD
Structure détaillée et notes explicatives 231
Exclusions :
— tirage de contretypes (sauf reproduction de films aux fins de distribution cinématographique)
et reproduction de bandes magnétiques et vidéo, CD ou DVD à partir d’originaux,
voir 1820
— reproduction de films cinématographiques en vue de leur distribution en salle, voir 5912
5914 Activités de projection de films cinématographiques
Cette classe comprend les activités suivantes :
— projection de films cinématographiques ou de bandes vidéo dans des salles de cinéma,
en plein air ou d’autres installations de projection
— activités des cinéclubs
592 Activités d’enregistrement du son et d’édition musicale
Voir classe 5920.
5920 Activités d’enregistrement du son et d’édition musicale
Cette classe comprend les activités suivantes :
— production d’enregistrements sonores originaux tels que bandes et CD
— activités de services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production
de programmes enregistrés (non directs) de radio, audio pour films, télévision, etc.
— publications musicales, par exemple activités de :
acquisition et enregistrement des droits d’auteur pour ces compositions musicales
promotion, autorisation et utilisation de ces compositions sous forme d’enregistrements,
pour la radio, la télévision, le cinéma, les productions en direct, sous forme
imprimée ou autre
distribution d’enregistrements sonores à des grossistes, à des détaillants ou directement
au public
Les unités versées dans cette activité peuvent être propriétaires des droits d’auteur ou
agir en qualité d’administrateurs des droits d’auteur pour le compte de ces auteurs.
Cette classe comprend les activités suivantes :
— publication de compositions musicales et de partitions
Exclusions :
— reproduction à partir d’originaux d’œuvres musicales ou autres enregistrements sonores,
voir 1820
— commerce de gros de cassettes et de disques audio, voir 4649
60 Activités de programmation et de diffusion
Cette division couvre les activités de création de contenu ou d’acquisition du droit de
distribuer le contenu de le diffuser ultérieurement par la radio et la télévision en tant que
programmes de divertissement, informations, débats, etc. Elle comprend également la
diffusion d’information généralement intégrée dans les programmes de radio et télévision.
La diffusion peut se faire au moyen de diverses technologies, sur les ondes, par satellite,
par un réseau câblé, ou par Internet. Cette division porte en outre sur la production