Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

Exclusions :
Structure détaillée et notes explicatives 189
— fabrication de nouveaux produits finals (qu’ils soient ou non produits par la même unité),
de matières premières métalliques dérivées, telles que les filés; la fabrication de pulpe à
partir de déchets de papier; le rechapage de pneus ou la production de métaux à partir de
ferrailles, voir les classes correspondantes dans la section fabrication
— retraitement du combustible nucléaire, voir 2011
— refonte de déchets ferreux et de ferrailles, voir 2410
— traitement et évacuation de déchets non dangereux, voir 3821
— traitement de déchets organiques en vue de leur élimination, voir 3821
— récupération d’énergie à partir de l’incinération de déchets non dangereux, voir 3821
— évacuation d’objets hors d’usage tels que vieux réfrigérateurs en vue d’éliminer des déchets
dangereux, voir 3822
— traitement et élimination de déchets radioactifs de transition provenant des hôpitaux, etc.,
voir 3822
— traitement et élimination de déchets toxiques, ou contaminés, voir 3822
— démantèlement d’automobiles, d’ordinateurs, de téléviseurs et autres équipements en vue
de récupérer et revendre des parties utilisables, voir section G
— vente en gros de matières récupérables, voir 4669
39 Activités de remise en état et autres services de traitement des déchets
Cette division couvre la fourniture de services de remise en état, par exemple le nettoyage
d’immeubles et de sites, sols, eaux souterraines contaminés.
390 Activités de remise en état et autres services de traitement des déchets
Voir classe 3900.
3900 Activités de remise en état et autres services de traitement des déchets
Cette classe comprend les activités suivantes :
— décontamination des sols et des eaux souterraines sur le lieu de pollution, ou en dehors
à l’aide, par exemple, de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
— décontamination d’usines ou de sites industriels y compris les centrales et sites nucléaires
— décontamination et nettoyage des eaux de surface à la suite d’une pollution accidentelle,
par exemple en ramassant les matières polluantes ou par l’utilisation de produits
chimiques
— nettoyage de nappes de pétrole et d’autres polluants sur terre ou à la surface des eaux,
dans les océans et les mers, y compris les côtes
— élimination de l’amiante, de la peinture au plomb et d’autres produits toxiques
— déminage et activités similaires (y compris la destruction des mines par explosion)
— autres activités spécialisées de lutte contre la pollution
Exclusions :
— traitement et évacuation de déchets non dangereux, voir 3821
— traitement et évacuation de déchets dangereux, voir 3822
—
balayage et arrosage des rues, etc., voir 8129