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174 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 3230 Fabrication d’articles de sport Cette classe comprend la fabrication d’articles de sport et d’athlétisme (à l’exception des vêtements et chaussures). Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication d’articles et de matériel pour le sport, jeux de plein air et en salle, en toutes matières : balles et ballons durs, mous ou gonflables raquettes, battes et crosses de golf skis, fixations et poteaux planches à voile matériel pour la pêche sportive, y compris les épuisettes matériel pour la chasse, l’alpinisme, etc. gants de sport en cuir et casques de sécurité pour le sport patins à glace, patins à roulettes, etc. parcs et arbalètes équipement de gymnase, de centres de conditionnement physique ou d’athlétisme Exclusions : — fabrication de voiles pour bateaux, voir 1392 — fabrication de vêtements de sport, voir 1410 — fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie, voir 1512 — fabrication de lanières et manches de fouets de cavaliers, voir 1512 — fabrication de chaussures de sport, voir 1520 — fabrication d’armes de sport et munitions, voir 2520 — fabrication de poids en métal utilisés en haltérophilie, voir 2599 — fabrication d’équipement pour pistes de bowling (par exemple : goupilles de calage), voir 2829 — fabrication de véhicules de sport autres que les toboggans et véhicules similaires, voir divisions 29 et 30 — construction de bateaux, voir 3012 — fabrication de billards, voir 3240 — fabrication de bouchons d’oreilles (pour la natation et pour amortir le bruit), voir 3290 324 Fabrication de jeux et jouets Voir classe 3240. 3240 Fabrication de jeux et jouets Cette classe couvre la fabrication de poupées, de jouets et de jeux (y compris les jeux électroniques), les véhicules en modèles réduits et les véhicules pour enfants (à l’exception des bicycles et tricycles en métal). Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de poupées et de vêtements et accessoires pour poupées — fabrication d’animaux jouets — fabrication de jouets à roues destinés à être montés, y compris les tricycles
— fabrication d’instruments de musique ayant un caractère de jouet — fabrication de cartes à jouer — fabrication de jeux de table et jeux analogues — fabrication de jeux électroniques : jeux d’échecs, etc. — fabrication de modèles réduits et modèles similaires servant de jouets, trains électriques, jeux de construction, etc. — fabrication de jeux à pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour casinos, etc. — fabrication d’articles pour parcs d’attraction ou jeux de société — fabrication de jouets à roues destinés à être montés, y compris les bicycles et tricycles en plastique — fabrication de jeux de patience (puzzles) et articles similaires Exclusions : — fabrication de consoles de jeux vidéos, voir 2640 — fabrication de bicycles, voir 3092 — élaboration et édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo, voir 5820, 6201 325 Fabrication d’instruments et appareils médicaux et dentaires Voir classe 3250. 3250 Fabrication d’instruments et appareils médicaux et dentaires Cette classe recouvre la fabrication de matériel de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’appareils et fournitures utilisés en chirurgie, de matériel et fournitures utilisés en dentisterie, articles d’orthodontie, dentiers et appareils orthodontiques. Cette classe couvre également la fabrication de mobilier pour la médecine et l’art dentaire, et mobilier similaire, adapté à la nature des soins dispensés, tels que les fauteuils de dentistes équipés d’une installation hydraulique. Cette classe comprend les activités suivantes : — fabrication de matériel chirurgical — fabrication de produits d’obturation et de ciments dentaires (à l’exception des colles pour dentiers), de cire dentaire et autres préparations et ciments de dentisterie — fabrication de ciments servant à la reconstruction osseuse — fabrication de fours de laboratoires dentaires — fabrication de machines de nettoyage à ultrasons pour laboratoires — fabrication de stérilisateurs pour laboratoires — fabrication d’appareils de distillation, du type utilisé dans les laboratoires, centrifugeuses de laboratoires — fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie ou l’art vétérinaire, comme : tables d’opération tables d’examen lits à mécanisme pou usages cliniques fauteuils de dentiste — fabrication de plaques et vis pour la chirurgie des os, fabrication de seryngues, aiguilles, cathéters, canules, etc. Structure détaillée et notes explicatives 175
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