Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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206 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 — commerce de gros de quincaillerie et de serrures — commerce de gros d’agencements et accessoires — commerce de gros de chauffe-eau — commerce de gros d’installations sanitaires : baignoires, cuvettes, toilettes et autres articles en porcelaine — commerce de gros de matériel pour installations sanitaires : tubes, tuyaux, accessoires, robinets, pièces en T, raccords, tuyaux en caoutchouc, etc. — commerce de gros d’outils tels que marteaux, scies, tournevis et autres outils à main 4669 Commerce de gros de déchets et débris et autres produits, n.c.a. Cette classe comprend les activités suivantes : — commerce de gros de produits chimiques industriels : aniline, encre à imprimer, huiles essentielles, gaz industriels, colles industrielles, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et aromatisants, soda, sel industriel, acides et soufres, dérivés de l’amidon, etc. — commerce de gros d’engrais et de produits agrochimiques — commerce de gros de matières plastiques sous formes primaires — commerce de gros de caoutchouc — commerce de gros de fibres textiles, etc. — commerce de gros de papier en vrac — commerce de gros de pierres précieuses — commerce de gros de déchets et de débris métalliques et non métalliques pour le recyclage, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage d’articles usagés tels que voitures, pour obtenir les pièces réutilisables, le conditionnement et le reconditionnement de l’entreposage et la livraison, mais sans véritable processus de transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle. Cette classe regroupe les activités suivantes : — désassemblage de voitures, ordinateurs, téléviseurs et autres équipements pour récupérer et revendre les parties réutilisables Exclusions : — collecte de déchets industriels et ménagers, voir groupe 381 — traitement de déchets et de débris non pour les réutiliser dans un autre procédé de fabrication mais en vue de leur élimination, voir groupe 382 — transformation de déchets et de débris et d’autres articles en matières brutes secondaires lorsqu’un véritable processus de transformation est nécessaire. La matière première dérivée qui en résulte est utilisable directement dans un processus de transformation industrielle et n’est pas un produit fini, voir 3830 — démantèlement d’automobiles, d’ordinateurs, postes de télévision et autres articles pour la récupération des matériaux, voir 3830 — déchiquetage de voitures par un processus mécanique, voir 3830 — dépeçage de bateaux, voir 3830 — commerce de détail d’articles d’occasion, voir 4774 469 Commerce de gros non spécialisé Voir classe 4690.
4690 Commerce de gros non spécialisé Cette classe comprend l’activité suivante : — commerce de gros d’une diversité de produits sans spécialisation particulière 47 Commerce de détail à l’exception de véhicules automobiles et de motocycles Cette division couvre la revente (vente sans transformation) essentiellement au grand public, d’articles neufs et usagés pour la consommation ou l’utilisation personnelle ou domestique, les boutiques, grands magasins, éventaires, maisons de vente par correspondance, camelots et colporteurs, coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail est classé tout d’abord par type de point de vente (commerces de détail en magasins : groupes 471 à 477; commerces de détail autres qu’en magasins : groupes 478 et 479). Le commerce de détail en magasins comprend la vente au détail d’articles d’occasion (classe 4774). Dans le commerce de détail en magasins, on distingue entre vente au détail en magasins spécialisés (groupes 472 à 477) et en magasins non spécialisés (groupe 471). Les groupes ci-dessus sont encore subdivisés en fonction de la gamme d’articles vendus. Les ventes autrement qu’en magasin sont subdivisées en fonction du type de commerce, par exemple vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 478), et autres ventes au détail autrement qu’en magasin, par exemple vente par correspondance, porte à porte, distributeurs automatiques, etc. (groupe 479). Les produits et articles classés dans cette division sont limités à ce que l’on appelle les biens de consommation. En conséquence, certains produits ne sont normalement pas classés dans le commerce de détail, par exemple les céréales, les minerais, les machines et matériels industriels, etc. Sont également rangés dans cette division les établissements qui exposent en magasin et vendent au public des marchandises telles que machines à écrire, articles de papeterie, peinture ou bois d’œuvre, même si les produits vendus ne sont pas uniquement destinés à être consommés par des particuliers ou des ménages. Dans certains cas, les biens peuvent subir une certaine transformation, mais celle-ci ne doit revêtir qu’un caractère auxiliaire au commerce (par exemple le tri ou le reconditionnement de marchandises, l’installation d’équipements ménagers, etc.). Dans cette division entrent aussi la vente au détail par des commissionnaires, les activités des établissements de vente au détail, aux enchères. Structure détaillée et notes explicatives 207 Exclusions : — commerce de produits agricoles par des agriculteurs, voir division 01 — fabrication et vente d’articles généralement classés comme activités de fabrication dans les divisions 10 à 32 — vente de véhicules automobiles, de motocycles et de leurs pièces détachées, voir division 45 — vente de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de fer et d’acier et de machines et équipements industriels, voir division 46 — vente de produits alimentaires et boissons à consommer sur place et vente de produits alimentaires à emporter, voir division 56; location au public d’articles personnels et domestiques, voir groupe 772 471 Commerce de détail en magasins non spécialisés Ce groupe couvre la vente d’une diversité de catégories de produits dans la même unité (magasins non spécialisés) tels que supermarchés et grands magasins.
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