Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

— fabrication de filets faits en ficelle, cordes diverses ou câbles
— fabrication d’articles en ficelles, cordes diverses et câbles tels que filets de pêche, défenses
de bateaux, coussins de déchargement, élingues de chargement, cordes ou câbles
munis d’anneaux métalliques, etc.
Exclusions :
— fabrication de filets à cheveux, voir 1410; fabrication de câbles métalliques, voir 2599
1399 Fabrication d’autres articles textiles, n.c.a.
Cette classe regroupe toutes les activités liées aux textiles ou aux produits en textile
non spécifiées dans les divisions 13 ou 14 mettant en jeu de nombreux procédés et une
grande diversité d’articles produits.
Structure détaillée et notes explicatives 109
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication de tissus de rubanerie, y compris les rubans sans trame en fils ou fibres
parallèles encollés
— fabrication d’étiquettes, écussons, etc.
— fabrication de passementeries ornementales : tresses, glands, floches, pompons, etc.
— fabrication de feutres
— fabrication de tulles et autres tissus de filet et de dentelles et broderies à la pièce, en
bandes ou en motifs
— fabrication de tissus imprégnés, cirés, recouverts ou laminés avec de la matière plastique
— fabrication de filés métalliques et fils métallisés, de filés et fils guipés, de fils et cordes
de caoutchouc recouverts de textiles; de fils textiles et lames imprégnés, enduits, recouverts
ou gainés de caoutchouc ou de matières plastiques
— fabrication de nappes tramées pour pneumatiques obtenus à partir de fils à haute ténacité
— fabrication d’autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer; tissus pour manchons
à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission
même renforcés de métal ou d’autres matières), gazes et toiles à bluter.
— fabrication d’ouvrages de passementerie pour véhicules automobiles
— fabrication de bandes de tissus sensibles à la pression
— fabrication de toiles à calquer pour le dessin, toiles préparées pour la peinture
— fabrication de lacets de chaussures en matière textile
— fabrication de houppettes à poudre et mitaines
Exclusions :
— fabrication de revêtements de sol en feutres aiguilletés, voir 1393
— fabrication d’ouates en matières textiles et d’articles en ouate, telles que serviettes et tampons
hygiéniques, etc. voir 1709
— fabrication de courroies de transmission ou transporteuses en tissu, fils ou cordes en textiles
imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, lorsque le caoutchouc est
la composante principale, voir 2219
— fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc alvéolaire ou de matière plastique alvéolaire
combinés avec des textiles aux seules fins de renforcement, voir 2219, 2220
—
fabrication d’étoffes en fils métalliques, voir 2599