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Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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sections où l’on aura probablement besoin d’ajouter <strong>de</strong>s divisions au niveau national.<br />

À cette fin, <strong>les</strong> numéros <strong>de</strong> co<strong>de</strong> <strong>de</strong> divisions suivants sont restés disponib<strong>les</strong> : 04, 34,<br />

40, 44, 48, 54, 57, 67, 76, 83 et 89.<br />

53. Les catégories <strong>de</strong> classement comportent <strong>de</strong>s capita<strong>les</strong> et <strong>les</strong> nombres affectés<br />

à une catégorie <strong>de</strong> la CITI s’interprètent comme suit : <strong>les</strong> premier et <strong>de</strong>uxième<br />

chiffres, pris ensemble, indiquent la « division » dans laquelle la catégorie est classée;<br />

<strong>les</strong> trois premiers chiffres i<strong>de</strong>ntifient le groupe; et <strong>les</strong> quatre chiffres pris ensemble<br />

indiquent la classe. La CITI comprend maintenant 21 sections, qui sont à leur tour<br />

subdivisées en un total <strong>de</strong> 88 divisions, 238 groupes et 419 classes. Le nouveau niveau<br />

<strong>de</strong> détail a considérablement accru le nombre <strong>de</strong> ces catégories <strong>par</strong> rapport à la CITI,<br />

Rev.3.1.<br />

54. Lorsqu’un niveau donné <strong>de</strong> classification n’est pas ramifié en plusieurs catégories<br />

du niveau plus détaillé suivant, le chiffre « 0 » remplace le chiffre qui aurait<br />

indiqué la ramification suivante. Par exemple, l’indicatif pour le groupe « Activités <strong>de</strong><br />

services personnels » est 960 puisque la division « Autres activités <strong>de</strong> services, n.c.a.<br />

(co<strong>de</strong> 96) n’est pas subdivisée en groupes. De même, pour la classe « Fabrication <strong>de</strong><br />

meub<strong>les</strong> » le co<strong>de</strong> est 3100 <strong>par</strong>ce que la division « Fabrication <strong>de</strong> meub<strong>les</strong> » (co<strong>de</strong> 31)<br />

n’est subdivisée ni en groupes ni en classes. La classe « Fabrication <strong>de</strong> pâte, <strong>de</strong> papier et<br />

<strong>de</strong> carton » porte le co<strong>de</strong> 1701 <strong>par</strong>ce que la division « Fabrication <strong>de</strong> papier et d’artic<strong>les</strong><br />

en papier » (co<strong>de</strong> 17) n’est pas subdivisée en groupes mais le groupe « Fabrication <strong>de</strong><br />

papier et d’artic<strong>les</strong> en papier » est subdivisé en classes14 .<br />

Introduction 15<br />

14 Aux fins <strong>de</strong> traitement informatisé<br />

<strong>de</strong>s données, le chiffre « 0 »<br />

pourrait aussi servir à indiquer<br />

que l’on utilise un total<br />

correspondant à l’ensemble <strong>de</strong>s<br />

catégories plus détaillées. C’est<br />

ainsi que l’indicatif 2810 pourrait<br />

servir à désigner l’ensemble <strong>de</strong>s<br />

classes 2811 à 2819 et l’indicatif<br />

2000 l’ensemble <strong>de</strong>s classes 2011<br />

à 2030. On peut évi<strong>de</strong>mment<br />

obtenir le même résultat en<br />

utilisant le niveau immédiatement<br />

supérieur <strong>de</strong> classification<br />

mais dans certains cas, il peut<br />

être plus commo<strong>de</strong> d’utiliser la<br />

même présentation (un indicatif<br />

comportant le même nombre <strong>de</strong><br />

chiffres) pour tous <strong>les</strong> co<strong>de</strong>s.

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