Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
les activités d’appui connexes telles que les services de reliure, de clichage et d’imagerie
de données. Les activités d’appui comprises ici font partie intégrante de l’industrie de
l’imprimerie, et un produit (un cliché d’imprimerie, un livre relié, ou un disque ou fichier
d’ordinateur) qui fait partie intégrante de l’industrie de l’imprimerie est presque toujours
fourni par ces opérations.
Les procédés utilisés dans l’imprimerie comprennent diverses méthodes de transfert
d’une image d’un cliché, un écrin ou un fichier d’ordinateur à un certain support, par
exemple des articles en papier, en matière plastique, métal, textile ou bois. La plus importante
de ces méthodes consiste à transférer l’image d’un cliché ou écran sur le support
(impression lithographique, héliographique, sérigraphique et flexographique). Un fichier
d’ordinateur est souvent utilisé pour lancer directement le mécanisme d’imprimerie afin
de créer l’image et de nouveaux types d’équipement électrostatique et autres (imprimerie
numérique ou sans impact).
Bien que la même unité puisse exercer les activités d’imprimerie et d’édition (un journal
par exemple), il est de plus en plus rare que ces activités distinctes soient exercées en un
même lieu physique.
Cette division couvre également la reproduction de supports enregistrés tels que les
disques compacts, les enregistrements vidéo, logiciels sur disques ou bandes, les disques,
etc.
Cette division exclut les activités de publication (voir section J).
181 Imprimerie et activités annexes
Ce groupe couvre l’imprimerie de produits tels que journaux, livres, revues périodiques,
formulaires commerciaux, cartes de vœux et autres articles, ainsi que les activités d’appui
connexes, telles que les activités de reliure, de clichage et l’imagerie de données. L’imprimerie
peut se faire à l’aide de diverses techniques et sur différentes matières.
1811 Imprimerie
Cette classe comprend :
— impression de journaux, revues et autres périodiques, de livres et brochures, de partitions
musicales, de cartes, atlas, affiches, catalogues de publicité, prospectus et autres
articles publicitaires imprimés, de timbres poste, timbres fiscaux, titres, chèques et
autres valeurs, registres, calendriers, formulaires commerciaux et autres imprimés
commerciaux, articles de papeterie personnels et autres articles imprimés par typographie,
offset, photogravure, flexographie, sérigraphie et autres presses à imprimer,
duplicateurs, micro-imprimantes, gaufreuses, photocopieuses, etc.
— impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique (à
l’exception de l’impression de textiles et d’articles d’habillement par sérigraphie).
Les droits d’auteur s’appliquent systématiquement au matériel imprimé.
Cette classe comprend en outre :
— l’impression d’étiquettes (impression lithographique, héliographique, flexographie,
etc.)
Exclusions :
— impression de textiles et d’articles d’habillement par sérigraphie, voir 1313
— fabrication d’articles en papier, tels que les classeurs, voir 1709
— publication de matériel imprimé, voir groupe 581
—
photocopie de documents, voir 8219