Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
14 Fabrication d’articles d’habillement
Cette division couvre toutes les activités de confection (prêt à porter et confection sur
mesure), dans tous les matériaux (par exemple : cuir, tissu, étoffes de bonneterie, etc.),
de tous les articles d’habillement (vêtements, sous-vêtements pour hommes, femmes et
enfants; vêtements de travail, de ville ou de sport, etc.) et les accessoires du vêtement en
matières non fabriquées dans la même unité. Il n’y a pas de distinction entre l’habillement
pour adultes et l’habillement pour enfants, ou entre l’habillement moderne et traditionnel.
La division 14 couvre également l’industrie de la fourrure (pelleterie et vêtement).
141 Fabrication d’articles d’habillement autres qu’en fourrure
Voir classe 1410
1410 Fabrication d’articles d’habillement autres qu’en fourrure
Cette classe couvre la fabrication d’articles d’habillement. Les matériaux utilisés peuvent
être de toutes sortes et peuvent être enduits, imprégnés ou caoutchoutés.
Elle comprend les activités suivantes :
— fabrication d’articles d’habillement en cuir ou en cuir reconstitué, y compris la fabrication
d’accessoires de travail en cuir comme les tabliers de cuir des soudeurs
— fabrication de vêtements de travail
— fabrication d’autres vêtements à partir de tissus, étoffes de bonneterie, non tissés, etc.
pour hommes, femmes et enfants :
Manteaux, costumes, ensembles, vestes, pantalons, jupes, etc.
— fabrication de sous-vêtements, et de vêtements de nuit à partir de tissus, étoffes de
bonneterie, dentelle, etc., pour hommes, femmes et enfants
Chemises, maillots, caleçons, slips, pyjamas, chemises de nuit, chemisiers, soutiengorges,
corsets, etc.
— fabrication de vêtements pour bébés, survêtements, costumes de ski, vêtements de
bain, etc.
— fabrication de chapeaux et de casquettes
— fabrication d’autres accessoires du vêtement: gants, ceintures, châles, cravates, foulards,
résilles, etc.
Cette classe comprend également :
— fabrication sur mesure
— la fabrication de couvre-chefs en fourrure
— la fabrication de chaussures en matières textiles sans semelles rapportées
— la fabrication des parties des articles précités
Exclusions :
— fabrication d’articles d’habillement en fourrure (à l’exception des coiffures), voir 1420
— fabrication de chaussures, voir 1520
— fabrication d’articles d’habillement en caoutchouc et en matières plastiques non assemblés
par une couture mais simplement collés ensemble au moyen d’un produit adhésif,
voir 2219, 2220
— fabrication de gants et de coiffures de sport en cuir, voir 3230
— fabrication de casques de sécurité (sauf de sport), voir 3290
— fabrication de vêtements et de coiffures en amiante, voir 3290
—
réparation d’articles d’habillement, voir 9529