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214 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 479 Commerce de détail autre qu’en magasins, éventaires ou marchés Ce groupe couvre des activités de commerce de détail par le entreprises de vente par correspondance, Internet, porte à porte, distributeurs automatiques, etc. 4791 Commerce de détail par les entreprises de vente par correspondance, ou sur Internet Cette classe regroupe des activités de commerce de détail par les entreprises de vente par correspondance ou sur Internet, par exemple les activités de commerce de détail dans le cadre desquelles l’acheteur fait son choix sur la base de catalogues, de publicités, d’informations fournies sur un site Web, de modèles ou tout autre mode de publicité, et passe sa commande par correspondance, téléphone ou Internet (généralement selon des modalités spéciales prévues par le site Web). Les produits achetés peuvent être soit téléchargés directement sur Internet ou livrés matériellement à l’utilisateur. Cette classe comprend les activités suivantes : — commerce de détail d’articles de toute sorte par correspondance — commerce de détail d’articles de toute sorte sur Internet Cette classe comprend également les activités suivantes : — vente directe par télévision, radio et téléphone — ventes aux enchères sur Internet 4799 Autres commerces de détail autres qu’en magasins, sur éventaires ou marchés Cette classe comprend les activités suivantes : — commerce de détail d’articles de toute sorte suivant des modalités non prévues dans les classes précédentes : ventes directes ou porte à porte distributeurs automatiques, etc. — vente directe de combustibles (mazout, bois de feu) livrés directement chez le consommateur — activités de ventes aux enchères autres qu’en magasins (vente au détail) — commerce de détail (autre qu’en magasins) par des commissionnaires Exclusions : — livraison de produits par des magasins, voir groupes 471-477 Section H Transport et entreposage Cette section couvre les activités de transport même régulier de voyageurs et de marchandises, par rail, conduites, route, eau ou air, et activités auxiliaires telles que les installations de terminaux et de stationnement, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section couvre en outre la location de matériel de transport avec chauffeur ou opérateur ainsi que les activités postales et de courrier. Cette section exclut les activités d’entretien et de réparation de véhicules automobiles et autre matériel de transport (voir classes 4520 et 3315, respectivement), la construction, l’entretien et la réfection de routes, voies ferrées, ports, aérodromes (voir classes 4210 et 4290) ainsi que la location de matériel de transport sans chauffeur ou opérateur (voir classes 7710 et 7730).
49 Transports terrestres, transport par conduites Cette division couvre les activités de transports terrestres de voyageurs et de marchandises par route et par rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites. 491 Transport par chemin de fer Ce groupe couvre le transport par chemin de fer de voyageurs et/ou de marchandises, utilisant le matériel roulant sur les réseaux de lignes principales généralement réparties sur un vaste espace géographique. Le transport de fret par rail sur les lignes courtes de trains de marchandises est inclus ici. Exclusions : — transport terrestre urbain et interurbain de voyageurs, voir 4921 — activités connexes telles que les opérations d’aiguillage et de triage, voir 5221 — exploitation des infrastructures ferroviaires, voir 5221 4911 Transport de voyageurs par chemin de fer interurbain Cette classe comprend les activités suivantes : — transport de voyageurs par chemin de fer interurbain — exploitation de voitures-lits et de voitures-restaurants en tant qu’exploitation intégrée des compagnies de chemin de fer Exclusions : — transport de voyageurs par des réseaux de transport urbain et suburbain, voir 4921 — exploitation de gares de voyageurs, voir 5221 — exploitation de voitures-lits et de voitures-restaurants par des unités distinctes, voir 5590, 5610 4912 Transport de marchandises par chemin de fer Cette classe comprend les activités suivantes : — transport de marchandises sur les réseaux de lignes principales ainsi que sur les lignes courtes de trains de marchandises Exclusions : — entreposage, voir 5210 — activités de gares de marchandises, voir 5221 — manutention du fret, voir 5224 492 Autres transports terrestres Ce groupe couvre toutes les activités de transport terrestre autres que le transport par rail. Toutefois, le transport par rail en tant que partie des réseaux de transport urbain et interurbain est inclus ici. 4921 Transports terrestres de voyageurs par des réseaux urbains et suburbains Cette classe comprend les activités suivantes : transports terrestres de voyageurs par des réseaux de transport urbain ou suburbain. — Ces transports peuvent être effectués par autobus ou autocars, tramways, trolleybus, Structure détaillée et notes explicatives 215
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Section H transport et entreposage
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