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118 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4 les activités d’appui connexes telles que les services de reliure, de clichage et d’imagerie de données. Les activités d’appui comprises ici font partie intégrante de l’industrie de l’imprimerie, et un produit (un cliché d’imprimerie, un livre relié, ou un disque ou fichier d’ordinateur) qui fait partie intégrante de l’industrie de l’imprimerie est presque toujours fourni par ces opérations. Les procédés utilisés dans l’imprimerie comprennent diverses méthodes de transfert d’une image d’un cliché, un écrin ou un fichier d’ordinateur à un certain support, par exemple des articles en papier, en matière plastique, métal, textile ou bois. La plus importante de ces méthodes consiste à transférer l’image d’un cliché ou écran sur le support (impression lithographique, héliographique, sérigraphique et flexographique). Un fichier d’ordinateur est souvent utilisé pour lancer directement le mécanisme d’imprimerie afin de créer l’image et de nouveaux types d’équipement électrostatique et autres (imprimerie numérique ou sans impact). Bien que la même unité puisse exercer les activités d’imprimerie et d’édition (un journal par exemple), il est de plus en plus rare que ces activités distinctes soient exercées en un même lieu physique. Cette division couvre également la reproduction de supports enregistrés tels que les disques compacts, les enregistrements vidéo, logiciels sur disques ou bandes, les disques, etc. Cette division exclut les activités de publication (voir section J). 181 Imprimerie et activités annexes Ce groupe couvre l’imprimerie de produits tels que journaux, livres, revues périodiques, formulaires commerciaux, cartes de vœux et autres articles, ainsi que les activités d’appui connexes, telles que les activités de reliure, de clichage et l’imagerie de données. L’imprimerie peut se faire à l’aide de diverses techniques et sur différentes matières. 1811 Imprimerie Cette classe comprend : — impression de journaux, revues et autres périodiques, de livres et brochures, de partitions musicales, de cartes, atlas, affiches, catalogues de publicité, prospectus et autres articles publicitaires imprimés, de timbres poste, timbres fiscaux, titres, chèques et autres valeurs, registres, calendriers, formulaires commerciaux et autres imprimés commerciaux, articles de papeterie personnels et autres articles imprimés par typographie, offset, photogravure, flexographie, sérigraphie et autres presses à imprimer, duplicateurs, micro-imprimantes, gaufreuses, photocopieuses, etc. — impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique (à l’exception de l’impression de textiles et d’articles d’habillement par sérigraphie). Les droits d’auteur s’appliquent systématiquement au matériel imprimé. Cette classe comprend en outre : — l’impression d’étiquettes (impression lithographique, héliographique, flexographie, etc.) Exclusions : — impression de textiles et d’articles d’habillement par sérigraphie, voir 1313 — fabrication d’articles en papier, tels que les classeurs, voir 1709 — publication de matériel imprimé, voir groupe 581 — photocopie de documents, voir 8219
1812 Activités annexes à l’imprimerie Cette classe comprend les activités suivantes : Structure détaillée et notes explicatives 119 — reliure de feuilles imprimées, par exemple, en livres, brochures, revues périodiques, catalogues, etc. par pliage, assemblage, piqûre, collage, collationnement, reliure par collage, massicotage, estampage à l’or — composition, photocomposition, prépresse, y compris le scannage et la reconnaissance optique de caractères, montage électronique — services de fabrication des plaques, y compris la composition optique et la composition des plaques montage (pour les procédés d’impression, la typographie et l’offset) — gravure ou morsure de cylindre pour la gravure — développement de plaques (ainsi que les plaques photopolymères) — préparation de plaques et matrices pour l’estampage ou l’impression en relief — épreuves — œuvres artistiques y compris les pierres lithographiques et les plaques de bois préparées — production de produits reprographiques — conception de produits d’imprimerie, par exemple esquisses, maquettes, etc. — autres activités graphiques telles que l’usinage de matrices ou le timbrage, relief, copie du braille, découpage et perçage, gaufrage, vernissage et contre-collage, collationnement et encartage, rainurage. 182 Reproduction de supports enregistrés Voir classe 1820 1820 Reproduction de supports enregistrés Cette classe comprend les activités suivantes : — reproduction de disques de gramophone, disques compacts et bandes de musique et autres enregistrements de sons à partir d’un original — reproduction de disques, disques compacts et bandes de films cinématographiques et autres enregistrements vidéo à partir d’un original — Reproduction de logiciels et de données sur disques et bandes à partir d’un original Exclusions : — reproduction de matières imprimées, voir 1811 — publication de logiciels, voir 5820 — production et distribution de films cinématographique, vidéo et de films sur DVD ou supports similaires, voir 5911, 5912, 5913 — production et distribution de films cinématographiques aux fins de distribution dans les salles de spectacles, voir 5912 — production d’originaux pour les disques et le matériel audio, voir 5920 19 Cokéfaction et production de produits pétroliers raffinés Cette division couvre la transformation du pétrole brut et du charbon en produits utilisables. Le procédé dominant est le raffinage du pétrole qui comprend la séparation du pétrole brut en ses composants par diverses techniques telles que craquage et distillation. Cette division couvre également la fabrication pour compte propre de produits caracté-
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