Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

divisions de la CITI indiquent également comment traiter de tels cas (voir troisième
partie).
104. Il peut arriver qu’une unité exécute une ou plusieurs activités relevant
d’une ou de plusieurs catégories de la CITI, Rev.4. Les unités sont classées en fonction
de leur activité principale . Dans la pratique, la majorité des unités de production exercent
des activités mixtes. Il faut donc identifier l’activité principale pour affecter une
unité à une catégorie particulière de la CITI, Rev.4.
105. La classification de l’activité de chaque unité est déterminée par la classe
de la CITI dans laquelle est incluse l’activité principale, ou la gamme d’activités de
l’unité. Toutes les activités sont prises en considération lorsqu’il s’agit de déterminer
l’activité principale, mais seule l’activité principale est utilisée pour le classement de
l’unité. L’activité principale de l’unité peut, d’une manière générale, se déterminer sur
la base des biens qu’elle vend ou qu’elle expédie ou des services qu’elle rend à d’autres
unités ou consommateurs. Les descriptions et notes explicatives des différentes classes
de la CITI (voir troisième partie) serviront à déterminer les activités exercées en termes
de catégories de la CITI, et on utilisera non seulement la structure de la production,
mais aussi la structure des intrants et le processus de production.
106. En principe, l’activité principale de l’unité devrait être déterminée par référence
à la valeur ajoutée aux biens vendus ou aux services fournis. Le principe d’évaluation
correct est la valeur ajoutée brute du prix de base définie comme la différence
entre l’extrant au prix de base et la consommation intermédiaire au prix d’achat.
a) Substitut de la valeur ajoutée
107. Afin de déterminer l’activité principale d’une unité on a besoin de connaître
les parts de valeur ajoutée de cette unité dans les activités entrant dans les différentes
catégories de la CITI, Rev.4. Dans la pratique, cependant, il est souvent impossible d’obtenir
l’information sur la valeur ajoutée des diverses activités menées et la classification
de l’activité doit être déterminée au moyen d’un critère de substitution, par exemple :
a) Substitution liée à l’extrant :
i) La proportion de la production brute de l’unité, attribuable aux biens
et services associés à ces types d’activité;
ii) La valeur des ventes ou expéditions de ces groupes de produits entrant
dans chacune des catégories d’activités;
b) Substitution liée à l’intrant :
i) Traitements et salaires correspondant aux différentes activités;
ii) Heures ouvrées correspondant aux différentes activités;
iii) Emploi en fonction de la proportion de personnes exerçant ces différentes
activités.
108. Ces critères de substitution peuvent servir à suppléer une valeur ajoutée
inconnue pour obtenir la meilleure approximation possible par rapport au résultat que
l’on aurait obtenu si l’on avait disposé des données sur la valeur ajoutée. Le recours à
des critères de substitution ne change ni les méthodes utilisées pour déterminer l’activité
principale ni les règles de la méthode ascendante. Les éléments substitutifs ne sont
que des approximations opérationnelles de la valeur ajoutée.
109. Cependant, la simple utilisation des critères énumérés ci-dessus risque
parfois de prêter à confusion. Ce sera toujours le cas lorsque la structure du critère de
substitution n’est pas directement proportionnelle à la valeur ajoutée (inconnue).
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