Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
Exclusions :
— activités des organisations de défense des droits de l’homme, voir 9494
— activités d’organisations de protection de l’environnement, de conservation de la nature,
de la faune et de la flore sauvages, voir 9495
9497 Activités d’associations pour la culture et les loisirs (autres que les sports et les
jeux)
Cette classe comprend les activités suivantes :
— Associations visant la poursuite d’activités culturelles, récréatives ou de loisirs (autres
que les sports et les jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les
clubs du livre, les associations historiques, les clubs de jardinage, les ciné-clubs et clubs
de photo, les clubs de mélomanes et d’art, les clubs d’artisanat et de collectionneurs,
les clubs sociaux, les clubs de carnaval, etc.
Exclusions :
— activités des clubs sportifs, voir 9312
— activités créatives arts et spectacles, voir 9000
9498 Activités d’autres organisations civiques et sociales
Cette classe comprend les activités suivantes :
— associations de consommateurs
— associations automobiles
— associations dont l’objectif est d’organiser des rencontres sociales telles que le Rotary
Club, les loges maçonniques, etc.
— associations de jeunes, associations d’étudiants, clubs et confréries d’étudiants, etc.
Exclusions :
— Activités de clubs sportifs, voir 9312
— Activités d’associations pour la culture et les loisirs, voir 9497
9499 Activités d’autres organisations associatives, n.c.a.
Cette classe comprend les activités suivantes :
— activités des organisations associatives, n.c.a.
Exclusions :
— activités des clubs sportifs, voir 9312
— activités des associations professionnelles, voir 9412
— activités d’octroi de subventions et de dons, voir 9493
— activités des organisations de défense des droits de l’homme, voir 9494
— activités d’organisations de protection de l’environnement, de conservation de la nature,
de la faune et de la flore sauvage, voir 9495
— activités d’autres organisations de plaidoyer, voir 9496
— activités d’associations pour la culture et les loisirs, voir 9497
—
activités d’autres organisations civiques et sociales, voir 9498