Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

96
Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
lation de machines et de matériel). Cependant, la réparation d’ordinateurs et d’articles personnels
et ménagers est classée dans la division 45 (Commerce de gros et de détail, réparation de véhicules
automobiles et de motocycles).
L’installation de machines et de matériel, lorsqu’elle s’exerce en tant qu’activité spécialisée, entre
dans la classe 3320.
Observations : La distinction entre les secteurs de fabrication et les autres secteurs de la classification
est relativement floue. En règle générale, les activités figurant dans la section de fabrication
se caractérisent par la transformation de matières en de nouveaux produits. Leur production est
un nouveau produit. Cependant la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être
quelque peu subjective. À titre de précision, les activités ci-après sont rangées dans le secteur de
la fabrication dans la CITI :
— pasteurisation et mise en bouteilles du lait (voir 1050)
— traitement de poisson frais (décoquillage des huîtres, filetage du poisson) ailleurs que
sur un bateau de pêche (voir 1020)
— imprimerie et activités connexes (voir 1811, 1812)
— préparation de mélanges prêts à utiliser pour la préparation du béton (voir 2395)
— conversion du cuir (voir 1511)
— préservation du bois (voir 1610)
— électrodéposition, placage, traitement thermique des métaux et polissage (2592)
— reconditionnement ou reconstruction de machines (par exemple les moteurs automobiles,
voir 2910)
— rechapage de pneumatiques (voir 2211)
En revanche, certaines activités qui sont parfois considérées comme de la fabrication sont classées
dans une autre section de la CITI (en d’autres termes, elles ne sont pas rangées parmi les
activités de fabrication). Elles comprennent les activités suivantes :
— exploitation forestière, classée dans la section A (agriculture, sylviculture et pêche)
— bonification de produits agricoles classés dans la sectin A (agriculture, sylviculture et
pêche)
— Enrichissement de minerais et autres minéraux, classé à la section B (Activités extractives)
— enrichissement de minerais et autres minéraux, classés à la section F (Construction)
— activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, notamment l’emballage,
le remballage ou l’embouteillage de produits tels que les liqueurs ou les produits
chimiques; le triage de déchets, le mélange de peinture sur commande, et le
découpage de métaux à la demande, qui produisent une version modifiée du même
produit, sont classées à la section G (Commerce de gros et de détail; réparations de
véhicules automobiles et de motocycles)
10 Fabrication de produits alimentaires et de boissons
Cette division regroupe la transformation de produits de l’agriculture, de la sylviculture
et de la pêche en produits alimentaires et boissons propres à la consommation humaine
et animale, et comprend la production de divers produits intermédiaires qui ne sont pas
directement des denrées alimentaires. Cette activité débouche souvent sur des produits
associés de valeur supérieure ou inférieure, comme les cuirs et les peaux de l’abattage
d’animaux ou le tourteau de la production d’huile.
Cette division est organisée en activités consacrées à divers types de produits : viandes,
poissons et légumes, corps gras et huiles, produits du lait, produits de moulins à grain,
aliments pour les animaux, autres produits alimentaires et boissons. La production peut
s’effectuer pour compte propre ainsi que pour des tiers, par exemple l’abattage sur commande.