Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

I. Changements méthodologiques
Changements apportés dans la CITI, Rev.4 319
238. Bien que la structure de la CITI, Rev.4 soit nettement différente de la précédente
version, les aspects méthodologiques qui sous-tendent la portée générale de la
classification demeurent inchangées dans l’ensemble. Certains des changements apparents
ne sont en fait que des précisions données sur les concepts ou les règles utilisés
dans les versions antérieures de la CITI.
239. La structure de la CITI a été légèrement étoffée avec l’insertion effective
dans la section K (Activités financières et d’assurances) des classes 6420 (Activités des
sociétés de portefeuille) et 6430 (Fonds fiduciaires, fonds et entités financières analogues),
ce qui est une manière de considérer comme productives les activités de ces
unités dans le Système de comptabilité nationale. Il convient de noter cependant que,
pour des raisons pratiques, afin de tenir compte du besoin de certains pays de classer
ces unités dans leurs registres nationaux du commerce, ces unités ont déjà été classées
dans la section couvrant les activités financières des précédentes versions de la CITI
même si elles n’ont pas été explicitement reconnues.
240. Les critères adoptés pour définir et délimiter les catégories à l’intérieur de
la CITI restent les mêmes bien que les facteurs de pondération appliqués à ces critères
aient changé (pour de plus amples détails, voir première partie, sect. II.B).
241. Dans les règles d’application de la classification un seul changement explicite
a été effectué. Dans le cas d’activités multiples, l’utilisation de la valeur ajoutée
comme critère déterminant est maintenant universellement appliqué à tous les cas; en
d’autres termes l’exception relative au traitement des activités verticalement intégrées
a été éliminée.
242. D’autres règles générales d’application, comme la méthode descendante
pour déterminer l’activité principale d’une unité, restent inchangées.
243. Il convient de noter cependant que les règles d’application prévues dans la
CITI, Rev.4 sont plus explicites que celles des versions antérieures, et ceci dans deux
cas : l’utilisation de la méthode descendante pour les activités de commerce de gros et
de détail, et les règles de traitement de la sous-traitance des activités. La CITI, Rev.4
vise à préciser ces règles de manière plus détaillée dans les deux cas, tout en maintenant
l’intention initiale. Vu le manque de détails de ces descriptions dans de précédentes
versions de la CITI, il est cependant possible que certaines interprétations de ces
règles dans le passé soient incompatibles avec le présent texte.
II. Changements structurels
244. La quatrième révision de la CITI répond à un grand nombre de demandes
émanant de pays qui ont finalement modifié de manière sensible l’ensemble de la
structure et le niveau de détail de la classification. De nouveaux concepts au plus haut
niveau de la classification ont été adoptés et de nouveaux niveaux de détail ont été
créés pour rendre compte de différentes formes de production et de nouvelles industries.
Par la même occasion, on s’est efforcé de conserver la structure de la classification
dans tous les domaines qui n’exigent pas explicitement des modifications fondées sur
de nouveaux concepts.
245. Les modifications de détail apportées dans la CITI, Rev.4 sont trop nombreuses
pour être toutes énumérées ici. La raison de la plupart de ces changements
peut toutefois se diviser grosso modo en trois catégories : a) l’introduction de nouveaux
concepts à des niveaux plus élevés (par exemple : « Information et communication »