Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
Exclusions :
— fabrication de signaux non électriques, voir la classe en fonction du type de matériel (signaux
en matière plastique, voir 2220
— signaux métalliques, voir 2599
— fabrication d’isolateurs d’électricité en porcelaine, voir 2393
— fabrication de filtres et de produits de carbone et de graphiqe (‘a l’exception des électrodes
et des applications électriques, voir 2399
— fabrication de fibres et de produits de carbone et de graphite (à l’exception des électrodes et
des applications électriques), voir 2610
— fabrication de transformateurs, de moteurs, générateurs, postes de commutation, relais et
contrôles industriels, voir 2710
— fabrication de batteries, voir 2720
— fabrication de câbles de télécommunication et de transmission d’énergie, de dispositifs de
câblage conducteurs ou non conducteurs de courant, voir 2733
— fabrication de matériel d’éclairage, voir 2740
— fabrication d’appareils de type ménager, voir 2750
— fabrication de matériel de soudage, non électrique, voir 2819
— fabrication de matériel électrique pour véhicules automobiles tels que générateurs, alternateurs,
bougies, fils d’allumage, systèmes d’ouverture automatique des fenêtres et portes,
régulateurs de tension, voir 2930
— fabrication de systèmes de signalisation mécaniques et électromécaniques, de systèmes
de sécurité et de contrôle de la circulation pour les trains, tramways, voies de navigation
intérieures, routes, parcs de stationnement, aérodromes, voir 3020
28 Fabrication de machines et de matériel, n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et de matériel qui agissent de manière
indépendante sur les matières par un procédé mécanique ou thermique ou exécutent
des opérations sur les matières (par exemple : manutention, pulvérisation, pesage ou
emballage), y compris leurs composants mécaniques qui produisent ou appliquent de
la force, et toute pièce primaire spécialement fabriquée. Cette catégorie comprend des
dispositifs fixes ou mobiles ou à main, qu’ils soient conçus pour des usages industriels, le
bâtiment et le génie civil, des usages agricoles ou ménagers. La fabrication de matériel
spécial pour le transport de voyageurs ou de marchandises dans des périmètres bien
délimités figure également dans cette division.
Cette division fait la distinction entre la fabrication de machines spécialisées, par exemple
les machines servant exclusivement dans une industrie de la CITI ou un petit groupe d’industries
classées dans la CITI, et les machines d’usage général, c’est-à-dire celles qui sont
utilisées dans une large gamme des industries classées dans la CITI.
Cette division comprend aussi la fabrication d’autres machines spécialisées non classées
ailleurs qu’elles servent ou non à un processus de fabrication, par exemple le matériel de
parcs d’attraction, le matériel de pistes de bowling.
Cette division exclut la fabrication d’ouvrages en métaux à usage général (division 25), de
dispositifs de contrôle connexes, de matériel informatique, de matériel de mesure et de
vérification, la distribution d’électricité et les appareils de contrôle (divisions 26 et 27) et
les véhicules à moteur à usage général (division 29 et 30).
281 Fabrication de machines d’usage général
Ce groupe couvre la fabrication de machines d’usage général, à savoir la machines utilisées
par une large gamme d’industries classées dans la CITI. Il peut s’agir de la fabrication