Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

170
Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
3091 Fabrication de motocycles
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication de motocycles, cyclomoteurs et cycles équipés d’un moteur auxiliaire
— fabrication de moteurs pour motocycles
— fabrication de side-cars
— fabrication de parties et accessoires de motocycles
Exclusions :
— fabrication de bicycles, voir 3092
— fabrication de véhicules pour invalides, voir 3092
3092 Fabrication de bicycles et de véhicules pour invalides
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication de bicycles et autres cycles non motorisés, y compris les triporteurs, tandems,
bicyclettes d’enfants
— fabrication de pièces et accessoires de bicyclettes
— fabrication de véhicules avec ou sans moteur pour invalides
— fabrication de pièces et accessoires de véhicules pour invalides
— fabrication de poussettes
Exclusions :
— fabrication de bicyclettes équipées de moteur auxiliaire, voir 3091
— fabrication de jouets sur roulettes conçus pour être montés, y compris les bicycles et tricycles
en matières plastiques, voir 3240
3099 Fabrication d’autres matériels de transport, n.c.a.
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication de véhicules manuellement actionnés : chariots à bagages, diables, traîneaux,
chariots à provisions, etc.
— fabrication de véhicules à traction animale : cabriolets, charrettes, corbillards, etc.
Exclusions :
— camions de travaux, même équipés d’appareils de levage ou de manutention, même autopropulsés,
du type utilisé dans les usines (y compris diables et brouettes), voir 2816
— chariots décoratifs de restaurants tels que chariots à desserts, et chariots porte-plats,
voir 3100
31 Fabrication de meubles
Cette division couvre la fabrication de meubles et d’articles associés en tout matériel sauf
la pierre, le béton et la céramique. Les processus utilisés dans la fabrication des meubles
sont des méthodes classiques de façonnage de la matière et d’assemblage d’éléments, y
compris la coupe, le moulage et le laminage. La conception des articles tant du point de
vue esthétique que fonctionnel est un aspect important du processus de production.
Certains des processus utilisés dans la fabrication de meubles sont analogues à ceux qui
sont utilisés dans d’autres secteurs de la fabrication. Par exemple, la coupe et l’assemblage
se produisent dans la production de supports en bois rangée dans la division 16