Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

126. Conformément aux critères additionnels mentionnés au paragraphe 124,
le graphique ci-dessous représente l’organigramme de décision auquel il convient de se
référer pour l’attribution d’une unité au sein de la division 47 de la CITI (Commerce de
détail, à l’exception des véhicules automobiles et des motocycles) :
Commerce de détail
en magasins
471-477
Spécialisé
472-477
472 473 474 475 476 477
(La subdivisión se poursuivra
en fonction de la gamme
de produits vendus)
Non spécialisé
471
Division 47
Commerce de détail
autre qu’en magasins
478-479
Sur éventaires
et marchés
478
Autres
479
127. On n’a pas essayé de reprendre d’autres aspects possibles des activités de
commerces de détail telles que le type de service (par exemple service traditionnel
ou libre-service), points de vente exploités par des services bénévoles ou des sociétés
d’achat, ni de faire la distinction entre coopératives et autres commerces de détail. Les
unités dont l’activité principale en termes de valeur ajoutée s’exerce indubitablement
dans le commerce de détail pratiqué en magasin doivent être intégrées dans l’une des
classes allant de 4711 à 4774.
128. Lorsqu’il s’agit de choisir entre un commerce de détail des groupes 472 à
477 de la CITI et un commerce de détail non spécialisé dans le groupe 471 le résultat
dépendra du nombre de classes de la CITI, Rev.4 considérées, indépendamment de
l’importance du niveau du groupe. Les règles suivantes s’appliquent à ce type de détermination
(des considérations analogues valent aussi pour les activités de commerce de
gros spécialisé par opposition au commerce non spécialisé) :
a) Si les produits vendus englobent plus de quatre classes des groupes 472 à 477
de la CITI, Rev.4, dont aucune ne compte pour moins de 50 % en termes de valeur
ajoutée mais chacune représentant au moins 5 % de la valeur ajoutée, on peut dire
qu’il s’agit encore d’un commerce spécialisé. Il suffit alors de déterminer la principale
tendance des activités sur la base de la valeur ajoutée. Il faut d’abord sélectionner le
groupe principal et ensuite la classe dans ce groupe pour déterminer l’attribution de
l’activité principale;
b) Si les produits vendus englobent au moins cinq classes des groupes 472 à 477
chacune représentant au moins 5 % de la valeur ajoutée mais dont aucune ne compte
Introduction 31