Classification internationale type, par industrie, de toutes les ...

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Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique (CITI), Révision 4
— préparation de produits destinés à l’alimentation des animaux de ferme, y compris les
aliments concentrés et de complément
— préparation d’aliments non mélangés pour les animaux de ferme
Cette classe comprend également :
— Le recyclage des déchets d’abattoirs en aliments pour les animaux
Exclusions :
— production de farine de poissons pour l’alimentation des animaux, voir 1020
— la production de tourteaux oléagineux, voir 1040
— les activités donnant lieu à la production de sous-produits pouvant servir à l’alimentation
des animauxsans nécessiter de traitement spécial, par exemple les tourteaux oléagineux
(voir 1040), les résidus de minoterie (voir 1061), etc.
11 Fabrication de boissons
Cette division regroupe la fabrication de boissons telles que boissons non alcoolisées et
eau minérale, la fabrication de boissons alcoolisées notamment par fermentation comme
la bière et le vin, et la fabrication de boissons par distillation d’alcool.
Elle exclut la production de jus de fruits et de légumes (voir classe 1030), la production de
boissons à base de lait (voir classe 1050) et la fabrication de café, thé, et maté (voir classe
1079).
110 Fabrication de boissons
Voir la division 11
1101 Distillation, rectification et mélange de spiritueux
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication de boissons alcoolisées distillées et potables telles que le whisky, le cognac,
le gin, les liqueurs, les « boissons mélangées », etc.
— mélanges de liqueurs distillées
— production d’alcools neutres
Exclusions :
— fabrication d’alcool éthylique, voir 2011
— fabrication de boissons alcoolisées non distillées, voir 1102, 1103
— mise en bouteilles et étiquetage simples, voir 4630 (si ces opérations sont effectuées dans
le cadre d’activités d’achat et de vente en gros) et 8292 (si elles sont effectuées à forfait ou
sous contrat)
1102 Fabrication de vins
Cette classe comprend les activités suivantes :
— fabrication de vins
— fabrication de vins mousseux
— fabrication de vins à partir de moûts concentrés
— fabrication de boissons fermentées mais non distillées telles que le saké, le cidre, l’hydromel,
d’autres vins de fruit et de boissons mélangées contenant de l’alcool
—
fabrication de vermouth et de produits similaires