lois et reglements police de roulage avec amendements

Défense Nationale dans ses attributions
g) Remorques:
- attelées à des véhicules définis au litera a): par un feu blanc ou jaune ou orange, fixé à l'arrière
de la remorque, si l'encombrement de celle-ci ou de son chargement rend le feu, du véhicule
tracteur invisible;
- attelées à tous autres véhicules; par les feux de position avant et arrière prévus pour les
véhicules tracteurs.
h) Véhicules ou chargements dont la largeur est supérieure à 2,50 mètres: - à l'avant et à
l'arrière; par les feux prévus au litera
b) du présent article;
- à l'avant et à l'arrière et de chaque côté et, le cas échéant, aux salllies latérales extrêmes du
véhicule ou de son chargement, par un feu d'encombrement orange ou jaune.
2. Lorsque le véhicule est à l'arrêt ou en stationnement, l'utilisation des feux prévus au
paragraphe premier du présent article n'est obligatoire que si l'éclairage public ne permet pas
d'apercevoir distinctement le véhicule à une distance de 100 mètres et si le véhicule est à l'arrêt
ou en stationnement en dehors des emplacements spécialement désignés par le signal n° E, 20.
3. Les feux de position avant et arrière des véhicules automobiles dont la longueur et la largeur,
chargement compris, n'excèdent pas, respectivement, 6 mètres et 2 mètres et auxquels aucun
autre véhicule n'est attelé, peuvent être remplacés par des feux de stationnement lorsque ces
véhicules, à l'arrêt ou en stationnement dans une agglomération, sont rangés parallèlement au
bord de la chaussée.
Ces feux seront respectivement blancs ou jaunes vers l'avant et rouges ou jaunes vers l'arrière.
Seuls le ou les feux de stationnement qui se trouvent du côté de l'axe de la chaussée doivent être
allumés.
4. Les feux de brouillard arrière ne peuvent être utilisés que si les conditions atmosphériques
telles que le brouillard ou forte pluie réduisent la visibilité à moins de 100 mètres environ.
II. Feux de croisement et Feux de route
Article 43:
1. Les feux de croisement et les feux de route doivent être allumés, en même temps que les feux
de position, dès que, soit entre la tombée et le lever du jour, soit en raison de circonstances
telles que le brouillard ou une forte pluie, il n'est plus possible de voir distinctement jusqu'à une
distance d'environ 100 mètres.
2. Les feux de croisement et les feux de route doivent toutefois être éteints lorsque le véhicule
est à l'arrêt ou en stationnement.
3. Les feux de route d'un véhicule doivent être éteints:
a) lorsque l'éclairage de la chaussée est continu et suffisant pour permettre au conducteur de
voir distinctement jusqu'à une distance d'environ 100 mètres;
b) lorsque le véhicule va en croiser un autre, à la distance nécessaire pour que celui-ci puisse
continuer sa marche aisément et sans danger, et, en tous cas, dès qu'un conducteur allume ou
éteint successivement et .rapidement ses feux de route pour faire comprendre qu'il est ébloui;
c) lorsque le véhicule en suit un autre à une distance de moins de 50 mètres, sauf si le