lois et reglements police de roulage avec amendements

Section 3. Véhicules attelés
Article 51:
1.Un attelage ne peut comporter plus de quatre animaux en file ni plus de trois de front.
2. Les dispositifs de conduite ou d'attelage doivent permettre au conducteur de rester maître des
animaux attelés et de diriger son véhicule avec sûreté et précision.
3. Les véhicules attelés doivent être accompagnés de convoyeurs en nombre suffisant pour
assurer la sûreté de la circulation.
En tout cas, dès que le nombre des animaux attelés est supérieur à cinq, un convoyeur sera
adjoint au conducteur du véhicule.
4. Lorsqu'un véhicule attelé en remorque un autre et que la longueur du train dépasse 18 mètres,
non compris le timon du premier véhicule, un convoyeur doit accompagner le second véhicule.
5. Lorsque la longueur du chargement d'un triqueballe dépasse 12 mètres, un convoyeur doit
suivre à pied le véhicule.
Section 4. Charratte à bras- Brouettes
Article 52:
1. lorsqu‟une charrette à bras ou son chargement ne laisse pas au conducteur une visibilité
suffisante vers l‟avant, le conducteur doit tirer son véhicule.
2. les accotements en saillie son accessibles aux brouettes si la voie puvlique est déprouevue
d‟accotement de plain- pied ou si ce dernier est impraticables
Section 5. bicyclettes, cyclomoteurs et motocyclettes
Article 53:
Il est interdit aux condocteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs :
a) de rouler :
- sans tenir le guidon ;
- sans avoir les pieds aux pédales ;
- en tenant un animal en laisse ;
- en se faisant remorquer ;
- en transportation traînant ou poussant des objets gê nants pour la conduite du véhicule ou
dangereux pour les autres usagers de la vie publique ;
b) d‟ emprunter la chaussée s‟ il existe un piste cyclables praticable ;
c) de dépasser la vitesse de 40 kilomètre à l‟heure lorsqu‟ils circulent sur une piste cyclables
d‟utiliser des avertisseurs sonores autres que l‟appareil prévus à l‟articles 83.
d) de circuler entre deux files de véhicules.
2. Par dérogation aux dispositions de l‟article 12 du présent arrêté, les conducteurs de
bicyclettes et de cylomoteurs circulant sur la chaussée peuvent rouler à deux de front.
3. Toutefois, ils doivent se mettre en file dans les agglomérations ainsi que dès la chute du jour
et à l‟approche d‟un autre véhicule automoteur ou d‟un véhicule attelé.
Les conducteurs et passagers de cyclomoteurs et de motocyclettes doivent porter un casque de
protection spécialement conçu à cette fin ; ce casque doit être correctement bouclé.