lois et reglements police de roulage avec amendements

soit visible de l'avant du véhicule et qu'aucun feu ou catadioptre blanc ou jaune ne soit visible
de l'arrière du véhicule, exception faite pour le feu de marche arrière, et les feux de changement
de direction.
2. Les feux et catadioptres doivent être placés de manière qu'aucune partie du véhicule ou de
son chargement n'en réduise l'efficacité.
3. Un véhicule ne peut être muni de plus de deux feux de même dénomination, exception faite
pour le feu de gabarit ou d'encombrement et le feu indicateur de direction.
4. Si un véhicule est muni de deux ou plusieurs feux de même dénomination, ces feux doivent
être de même couleur et de même intensité; et ils doivent être placés symétriquement par
rapport au plan longitudinal médian du véhicule. La présente disposition n'est pas applicable au
dispositif d'éclairage du signe d'immatriculation arrière.
5. Les catadioptres placés à l'avant d'un véhicule doivent être de couleur blanche, ceux placés à
l'arrière de couleur rouge et ceux placés latéralement de couleur orange ou jaune.
6. Plusieurs feux de dénominations différentes, ainsi que des feux et des catadioptres, peuvent
être groupés ou incorporés dans un même dispositif pour autant que chacun de ces feux ou
catadioptres réponde aux dispositions qui lui sont applicables et qu'aucune confusion ne soit
possible.
7. Aucun feu ou catadioptre ne peut être placé de manière que le point le plus bas de sa plage
éclairante se trouve à moins de 0,40 mètre du sol, le véhicule étant à vide. La présente
disposition n'est pas applicable aux feux de brouillard ni au feu de marche arrière.
8. L'installation électrique d'un véhicule ou d'un ensemble de véhicules doit être réalisée de
manière que:
1 ° Les feux de route, les feux de croisement, les feux de brouillard, les feux de position avant et
le feu d'éclairage du signe d'immatriculation ne puissent être mis en service que lorsque les feux
de position arrière du véhicule ou les feux de position situés le plus à l'arrière de l'ensemble de
véhicules le sont eux aussi en service;
2° Les feux de position avant soient toujours allumés en même temps que les feux de
croisement, les feux de route, ou les feux de brouillards avant.
Toutefois, la prescription de l'alinéa premier ne s'impose pas pour les feux de route ou les feux
de croisement lorsqu'ils sont utilisés pour donner les avertissements lumineux visés à l'article 47
du présent arrêté.
Article 76:
1. a) Les véhicules doivent, suivant leur catégorie, être munis en permanence des feux et
catadioptres mentionnés ci-après:
(voir Annex VII pour les diverses sortes de feux et de catadioptre des vehicules)
REMARQUES
(1) Les feux de route et les feux de croisement peuvent être constituée par un seul et même
projecteur émettant vers l'avant du véhicule une lumière non éblouissante blanche ou jaune.
(2) Le feu stop n'est obligatoire que si la cylindrée du moteur est supérieure à 125 centimètres
cubes.
(3) Le feu de position arrière doit être placé à proximité du bord gauche du véhicule.