lois et reglements police de roulage avec amendements

a) entre la tombée de la nuit et le lever du jour, au moyen de feux les délimitant et dont
l'intensité lumineuse est suffisante pour les rendre visibles à 150 mètres au moins par
atmosphère limpide.
Les feux sont rouges sur les côtés disposés transversalement par rapport à l'axe de la voie
publique et blancs ou jaunâtres sur le ou les côtés le long desquels circulent des usagers.
b) entre le lever du jour et la tombée de la nuit, au moyen de drapelets rouges de 50 centimètres
minimum de côté.
En outre, s'il s'agit de travaux, un signal n° A, 15 (travaux d'exécution sur la voie publique)
ayant au minimum 0,40 mètre de côté, est placé à chacune des extrémités de manière à faire
face aux usagers.
2. a) Si l'exécution de travaux est de nature à empêcher totalement ou partiellement la
circulation sur la voie publique, le chantier est signalé comme suit:
- à distance, par le signal n° A,15 (travaux en exécution sur la voie publique); -à l'endroit du
chantier, par une barrière placée aux deux extrémités. Si, pour une raison quelconque, la
chaussée ou la partie de la chaussée soustraite à la circulation ne peut être entièrement obstruée
par la barrière, des drapelets rouges sont placés pendant le jour dans le prolongement de la
barrière, afin de marquer efficacement toute la largeur inaccessible aux usagers.
b) Si les travaux occupent, sur la chaussée, une largeur telle que les conducteurs soient tenus,
pour poursuivre leur route, de quitter leur place normale, un signal n° D,2 (sens obligatoire)
dont la flèche est inclinée à environ 45° vers le sol, est placé à l'extrémité des travaux, du côté
de la circulation.
Lorsque cette largeur ne permet pas le croisement de deux véhicules, des emplacements doivent
être aménagés, de distance en distance, pour que les conducteurs puissent s'y garer. es
emplacements sont indiqués au moyen du signal n° D,1 .c (évitement). Ils sont suffisamment
rapprochés l'un de l'autre pour que chacun des tronçons de la chaussée qui les sépare soit
nettement visible sur toute sa longueur par un conducteur se trouvant à hauteur de l'un d'eux.
La circulation est réglée sur chacun desdits tronçons au moyen de signaux n°B,5 (-interdiction
de s'engager dans un passage étroit lorsqu'un véhicule y avance en sens opposé) et n° B, 6
(priorité de passage par rapport aux véhicules venant en sens opposé).
c) Si la circulation n'est autorisée que dans un sens sur la partie de la chaussée restée libre, la
barrière placée à l'extrémité du chantier à partir de laquelle la circulation est interdite doit être
complétée, en son milieu, par un signal n° C,1 (sens interdit pour tout conducteur).
d) Si la circulation est interdite dans les deux sens de la chaussée occupée par le chantier, la
barrière placée à chacune des extrémités de celui-ci sera munie, en son milieu, soit de signal n°
C,2a (accès interdit dans les deux sens à tout conducteur), soit de signal n° C, 2b (accès interdit
dans les deux sens à tout conducteur, sauf circulation locale).
e) Si un détournement de la circulation est nécessaire, il est signalé, à son origine et sur toute
son étendue, au moyen d'un signal d'indication figuré sous le n° E, 5 a ou E, 5 c de l'annexe 4 du
présent arrêté. i l'origine du détournement ne coïncide pas avec le début du chantier, un signal
n° C, 2b sera placé à côté du signal n° E, 5 a ou E, 5c.
f) Entre la tombée et le lever du jour, la barrière et les signaux sont éclairés et des feux rouges
sont placés sur toute la largeur de la partie de la voie publique soustraite à la circulation et à une
distance maximum d'un mètre l'un de l'autre. Le long du ou des côtés où circulent les usagers, le
chantier est limité au moyen de-feux blancs ou jaunâtres placés à une distance maximum de 30