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Tableau 8 : Cotes de rendement des centrales Bruce-A et Bruce-B pour l’année 2010 Domaine de sûreté et de réglementation Cote de rendement Bruce-A Bruce-B Moyenne des centrales Système de gestion SA SA SA Gestion du rendement humain SA SA SA Rendement en matière d’exploitation SA SA SA Analyse de la sûreté SA SA SA Conception matérielle SA SA SA Aptitude fonctionnelle SA SA SA Radioprotection IA SA SA Santé et sécurité au travail ES ES SA Protection de l’environnement SA SA SA Gestion des urgences et protection contre l’incendie SA SA SA Cote intégrée de la centrale SA SA SA Gestion des déchets* SA SA SA Sécurité** Réglementé Réglementé Réglementé Garanties** SA SA SA Emballage et transport* SA SA SA * Les domaines « Gestion des déchets » et « Emballage et transport » n’ont pas été tenus en compte pour déterminer les cotes intégrées de rendement parce que les permis des centrales nucléaires ne reflètent pas tous le nouveau contenu incorporant un manuel des conditions du permis faisant référence à la nouvelle structure des DSR. ** Les domaines « Sécurité » et « Garanties » n’ont également pas été tenus en compte pour déterminer les cotes intégrées de rendement, reconnaissant que ces domaines couvrent des éléments importants du mandat de la CCSN qui complémentent, mais ne sont pas liés à la préservation de la santé et de la sécurité des personnes et à la protection de l’environnement. 1B.1.1 Système de gestion Le domaine « Système de gestion » aux centrales Bruce-A et Bruce-B répondait aux exigences et attentes de la CCSN en matière de rendement et la cote « Satisfaisant » a été attribuée au rendement dans ce DSR pour l’année 2010. Les permis d’exploitation des centrales Bruce-A et Bruce-B contiennent une condition exigeant de se conformer à la norme CSA N286-05, Exigences relatives aux systèmes de gestion des centrales nucléaires. Le personnel de la CCSN a surveillé les activités de Bruce Power en regard de la dernière mise à jour de la norme. Le rendement de Bruce Power en matière de gestion a été conforme aux exigences de la norme CSA N286-05 tout au long de l’année 2010. Les évaluations effectuées par la CCSN n’ont révélé aucune lacune dans les modifications apportées aux documents décrivant le système de gestion. 50
Évaluation intégrée en matière de sûreté des centrales nucléaires au Canada par le personnel de la CCSN pour 2010 1B.1.2 Gestion du rendement humain La cote « Satisfaisant » a été attribuée au rendement dans le DSR « Gestion du rendement humain » aux centrales Bruce-A et Bruce-B pour l’année 2010. Le personnel de la CCSN juge que le personnel des centrales Bruce-A et Bruce-B est en nombre suffisant dans chaque domaine d’emploi pertinent, qu’il possède les connaissances et compétences requises et qu’il a accès aux procédures et outils nécessaires pour effectuer ses tâches de manière sûre et sécuritaire. Les inspections effectuées en 2010 des programmes de formation, d’examen et d’accréditation n’ont révélé aucun problème d’importance. La Commission a prescrit dans les permis de Bruce Power, sous forme de tableaux, l’effectif minimal par quart requis pour assurer l’exploitation sûre des centrales et une capacité adéquate d’intervention en cas d’urgence. Bruce Power effectue présentement à une analyse visant à déterminer si l’effectif minimal par quart, nombres et qualifications, est adéquat en fonction des attentes de la CCSN stipulées dans les documents d’orientation G-323, Assurer la présence d’un nombre suffisant d’employés qualifiés aux installations nucléaires de catégorie I – Effectif minimal, et G-278, Plan de vérification et validation des facteurs humains. Le personnel de la CCSN fait un suivi des progrès réalisés à ce chapitre et si Bruce Power désire proposer une révision de ces niveaux de dotation, elle devra demander au tribunal de la Commission d’approuver une modification de son permis d’exploitation de réacteur de puissance. En 2010, le taux de réussite aux examens d’accréditation était 97 % à la centrale Bruce-A tandis qu’il était 94 % dans le cas de la centrale Bruce-B. Le taux global de réussite des candidats de Bruce Power aux tests de requalification était 100 %. 1B.1.3 Rendement en matière d’exploitation La cote « Satisfaisant » a été attribuée au rendement dans le DSR « Rendement en matière d’exploitation » aux centrales Bruce-A et Bruce-B pour l’année 2010. Ces centrales ont été exploitées de manière sûre en 2010 et tous les domaines spécifiques de ce DSR ont contribué de façon adéquate à ce rendement. Les inspections de la conduite des activités effectuées par le personnel de la CCSN en 2010 ont révélé que le titulaire de permis se conformait bien aux exigences de la CCSN ainsi qu’à leurs procédures et documents directeurs. Les titulaires de permis ont également répondu aux attentes de la CCSN aux chapitres de la gestion et de la sûreté des arrêts et de la qualité des procédures. Un arrêt d’urgence, un RRP et cinq BCP ont eu lieu à la centrale Bruce-A en 2010. À la centrale Bruce-B, un arrêt d’urgence, trois RRP et une BCP ont eu lieu. Plusieurs des transitoires imprévus survenus en 2010 étaient des BCP, celles-ci n’ayant pas une incidence importante sur l’exploitation des centrales. De plus, les RRP et les BCP ont été 51
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