Prospectus de scission et d'introduction en bourse - Total.com

VI.3. Clients et comptes rattachés
Les créances clients et autres créances sont comptabilisées initialement à leur juste valeur et ultérieurement
évaluées au coût amorti selon la méthode du taux d’intérêt effectif, éventuellement minorées d’une provision pour
dépréciation en fonction du risque de non recouvrement.
VI.4. Trésorerie et équivalents de trésorerie
La trésorerie et équivalents de trésorerie sont des actifs soit immédiatement disponibles, soit convertibles en
disponibilités dans une échéance inférieure à 3 mois.
VI.5. Emprunts et dettes financières à long terme et à court terme
En 2003 et 2004, les dettes financières à long terme et à court terme sont évaluées à leur valeur nominale
majorée des éventuels intérêts courus non échus. A compter de 2005, les dettes financières à long terme et à court
terme (hors instruments dérivés) sont évaluées au coût amorti.
VI.6. Instruments dérivés
Le Groupe peut être amené à utiliser des instruments financiers dérivés afin de gérer son exposition au risque
de change et de variation des prix des matières premières et de l’énergie. A compter du 1 er janvier 2005, les
instruments dérivés utilisés par le Groupe sont valorisés en juste valeur, conformément à la norme IAS 39.
La variation de juste valeur des instruments dérivés est enregistrée en résultat, sauf lorsque les instruments
considérés répondent aux critères de la comptabilité des flux de trésorerie en IAS 39. Dans ce cas la part efficace
des variations de juste valeur est enregistrée en capitaux propres sur la ligne « Autres éléments reconnus
directement en capitaux propres » jusqu’à ce que le sous-jacent soit comptabilisé au compte de résultat. La part
inefficace est comptabilisée en résultat.
Pour plus d’information, il convient de se reporter à la note 20 « Instruments financiers dérivés ».
VII. Valeurs d’exploitation
Les stocks sont évalués dans les états financiers combinés au plus faible du prix de revient et de la valeur
nette de réalisation, conformément à la norme IAS 2 « Stocks ». Le coût des stocks est généralement déterminé
selon la méthode du Prix moyen pondéré (PMP). Les coûts des stocks de produits chimiques incluent les coûts de
matières premières, de main d’œuvre directe, ainsi que l’allocation des coûts indirects de production et les
amortissements linéaires. Les coûts de démarrage et les frais généraux d’administration sont exclus du prix de
revient des stocks de produits chimiques.
VIII. Provisions pour risques et charges et autres passifs non courants
Une provision est comptabilisée lorsque :
) Il existe pour le Groupe une obligation légale, réglementaire ou contractuelle résultant d’événements
passés, à l’égard d’un tiers. Elle peut également découler de pratiques du Groupe ou d’engagements
publics ayant créé une attente légitime des tiers concernés sur le fait que le Groupe assumera certaines
responsabilités.
) Il est certain ou probable qu’elle provoquera une sortie de ressources au profit de ces tiers.
) Le montant peut être estimé de manière fiable et correspond à la meilleure estimation possible de
l’engagement. Si ce n’est pas le cas, le passif correspondant fait l’objet d’une mention en annexe. (Voir
Note 18 sur les passifs éventuels).
Lorsqu’il est attendu un remboursement partiel ou total de la dépense qui a fait l’objet d’une provision, le
remboursement attendu est comptabilisé en créance, si et seulement si le Groupe a la quasi-certitude de le
recevoir.
IX. Engagements de retraite et avantages similaires
Conformément à la norme IAS 19 « Avantages du personnel » :
) les cotisations versées dans le cadre de régimes à contributions définies sont comptabilisées en charge de
la période.
F-153